Passage Data · Cited limits by place · Use it from your AI
40 numeric limits and guidelines for total suspended solids held for Québec and the place above it, from 10 instruments, each cited to its instrument, edition, section or page and quoted text. The register was built from 273 instruments. Everything held for Québec
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claude mcp add --transport http passage-data https://passage-data.com/mcp codex mcp add passage-data --url https://passage-data.com/mcp gemini mcp add --transport http passage-data https://passage-data.com/mcp Then ask it, for example: “What are the total suspended solids limits in Québec? Cite each one.”
For programs: this page as JSON at /api/v1/limits?parameter=total%20suspended%20solids&place=CA-QC; the same at https://passage-data.com/mcp, a remote MCP server (tool find_limits). Every tool · llms.txt · OpenAPI
| Parameter | Value | Unit | Statistic | Governs | Applies when | Cite |
|---|---|---|---|---|---|---|
| matières en suspension | En eau limpide (*) , le critère de qualité est défini par une augmentation maximale de 25 mg/L par rapport à la concentration naturelle ou ambiante (non influencée par une source ponctuelle de matières en suspension, par une pluie importante ou par la fonte) selon le contexte. Ce critère de qualité s'applique aux eaux douces (dulçaquicoles), estuariennes et marines. (*) Le terme "eau limpide" réfè […] | mg/L | surface water · guideline | receiving water: freshwater | Critères de qualité de l'eau de surface (MELCCFP) fiche S0306 (matières en suspension) — critère de vie aquatique aigu (CVAA) (CCME, 2002; Caux et al., 1997) En eau limpide (*) , le critère de qualité est défini par une augmentation maximale de 25 mg/L par rapport à la concentration naturelle ou ambiante (non influencée par une source ponctuelle de matières en suspension, par une pluie importante ou par la fonte) selon le contexte. Ce critère de qualité s'applique aux eaux douces (dulçaquicoles), estuariennes et marines.… (526 characters; whole in the JSON) | |
| matières en suspension | En eau limpide (*) , le critère de qualité est défini par une augmentation moyenne maximale de 5 mg/L par rapport à la concentration naturelle ou ambiante (non influencée par une source ponctuelle de matières en suspension, par une pluie importante ou par la fonte) selon le contexte. En eau turbide (*) , le critère de qualité est défini soit : - par une augmentation maximale en tout temps de 25 mg […] | mg/L | surface water · guideline | receiving water: freshwater | Critères de qualité de l'eau de surface (MELCCFP) fiche S0306 (matières en suspension) — critère de vie aquatique chronique (CVAC) (CCME, 2002; Caux et al., 1997) En eau limpide (*) , le critère de qualité est défini par une augmentation moyenne maximale de 5 mg/L par rapport à la concentration naturelle ou ambiante (non influencée par une source ponctuelle de matières en suspension, par une pluie importante ou par la fonte) selon le contexte. En eau turbide (*) , le critère de qualité est défini soit : - par une augmentation… (1,158 characters; whole in the JSON) | |
| Matières en suspension | 15 mg/l | mg/l | monthly average | effluent · limit | cites: Directive 019 | Directive 019 sur l'industrie minière (février 2025) p. 19 What changed from avril 2005, mars 2012 |
| Matières en suspension | 30 mg/l | mg/l | daily maximum | effluent · limit | cites: Directive 019 | Directive 019 sur l'industrie minière (février 2025) p. 19 What changed from avril 2005, mars 2012 |
| MES (matières en suspension) | RPR F × 7,1 kg/t × le nombre de jours du mois visé | kg per tonne (× the mill's RPR F, finished products other than dissolving bisulfite pulp, t/d) | monthly average | effluent · limit | cites: Q-2, r. 27 l'effluent final d'un complexe ou d'une fabrique dont la construction s'est terminée avant le 22 octobre 1992, ou d'un complexe dont la construction de l'une de ses fabriques s'est terminée après le 21 octobre 1992, rejeté dans l'environnement ou dans un égout pluvial (a. 26) | Règlement sur les fabriques de pâtes et papiers (RLRQ, c. Q-2, r. 27) a. 28, al. 1 · p. 10 28. La limite mensuelle de rejet de MES correspond au produit du RPR par une norme de rejet de 7,1 kg/t F et par le nombre de jours du mois visé. |
| MES (matières en suspension) | + RPR D × 12 kg/t × le nombre de jours du mois visé | kg per tonne (× the mill's RPR D, dissolving bisulfite pulp, t/d) | monthly average | effluent · limit | cites: Q-2, r. 27 l'effluent final d'un complexe ou d'une fabrique dont la construction s'est terminée avant le 22 octobre 1992, ou d'un complexe dont la construction de l'une de ses fabriques s'est terminée après le 21 octobre 1992, rejeté dans l'environnement ou dans un égout pluvial (a. 26) une fabrique de pâte au bisulfite à dissoudre | Règlement sur les fabriques de pâtes et papiers (RLRQ, c. Q-2, r. 27) a. 28, al. 2 · p. 10 Pour une fabrique de pâte au bisulfite à dissoudre, la limite mensuelle de rejet de MES correspond à celle calculée suivant le premier alinéa, addition faite du produit du RPR par une norme de rejet de 12 kg/t et par D le nombre de jours du mois visé. |
| MES (matières en suspension) | + RPR NF × 2,7 kg/t × le nombre de jours du mois visé | kg per tonne (× the complex's RPR NF, finished products of its mill built after 21 October 1992, t/d) | monthly average | effluent · limit | cites: Q-2, r. 27 l'effluent final d'un complexe ou d'une fabrique dont la construction s'est terminée avant le 22 octobre 1992, ou d'un complexe dont la construction de l'une de ses fabriques s'est terminée après le 21 octobre 1992, rejeté dans l'environnement ou dans un égout pluvial (a. 26) un complexe dont la construction de l'une de ses fabriques s'est terminée après le 21 octobre 1992 | Règlement sur les fabriques de pâtes et papiers (RLRQ, c. Q-2, r. 27) a. 28, al. 3 · p. 10 Pour un complexe dont la construction de l’une de ses fabriques s’est terminée après le 21 octobre 1992, la limite mensuelle de rejet de MES correspond à celle calculée suivant le premier ou le deuxième alinéa, addition faite du produit du RPR par une norme de rejet de 2,7 kg/t et par le nombre de jours du mois visé. NF |
| MES (matières en suspension) | RPR F × 14,2 kg/t | kg per tonne (× the mill's RPR F, finished products other than dissolving bisulfite pulp, t/d) | daily maximum | effluent · limit | cites: Q-2, r. 27 l'effluent final d'un complexe ou d'une fabrique dont la construction s'est terminée avant le 22 octobre 1992, ou d'un complexe dont la construction de l'une de ses fabriques s'est terminée après le 21 octobre 1992, rejeté dans l'environnement ou dans un égout pluvial (a. 26) | Règlement sur les fabriques de pâtes et papiers (RLRQ, c. Q-2, r. 27) a. 29, al. 1 · p. 10 29. La limite quotidienne de rejet de MES correspond au produit du RPR d’une fabrique par une norme F de rejet de 14,2 kg/t. |
| MES (matières en suspension) | + RPR D × 24 kg/t | kg per tonne (× the mill's RPR D, dissolving bisulfite pulp, t/d) | daily maximum | effluent · limit | cites: Q-2, r. 27 l'effluent final d'un complexe ou d'une fabrique dont la construction s'est terminée avant le 22 octobre 1992, ou d'un complexe dont la construction de l'une de ses fabriques s'est terminée après le 21 octobre 1992, rejeté dans l'environnement ou dans un égout pluvial (a. 26) une fabrique de pâte au bisulfite à dissoudre | Règlement sur les fabriques de pâtes et papiers (RLRQ, c. Q-2, r. 27) a. 29, al. 2 · p. 10 Pour une fabrique de pâte au bisulfite à dissoudre, la limite quotidienne de rejet de MES correspond à celle calculée suivant le premier alinéa, addition faite du produit du RPR par une norme de rejet de 24 kg/t. D |
| MES (matières en suspension) | + RPR NF × 5,3 kg/t | kg per tonne (× the complex's RPR NF, finished products of its mill built after 21 October 1992, t/d) | daily maximum | effluent · limit | cites: Q-2, r. 27 l'effluent final d'un complexe ou d'une fabrique dont la construction s'est terminée avant le 22 octobre 1992, ou d'un complexe dont la construction de l'une de ses fabriques s'est terminée après le 21 octobre 1992, rejeté dans l'environnement ou dans un égout pluvial (a. 26) un complexe dont la construction de l'une de ses fabriques s'est terminée après le 21 octobre 1992 | Règlement sur les fabriques de pâtes et papiers (RLRQ, c. Q-2, r. 27) a. 29, al. 3 · p. 11 Pour un complexe dont la construction de l’une de ses fabriques s’est terminée après le 21 octobre 1992, la limite quotidienne de rejet de MES correspond à celle calculée suivant le premier ou le deuxième alinéa, addition faite du produit du RPR par une norme de rejet de 5,3 kg/t. NF |
| MES (matières en suspension) | RPR F × 2,7 kg/t × le nombre de jours du mois visé | kg per tonne (× the mill's RPR F, finished products other than dissolving bisulfite pulp, t/d) | monthly average | effluent · limit | cites: Q-2, r. 27 l'effluent final d'un complexe ou d'une fabrique dont la construction s'est terminée après le 21 octobre 1992, rejeté dans l'environnement ou dans un égout pluvial (a. 34) | Règlement sur les fabriques de pâtes et papiers (RLRQ, c. Q-2, r. 27) a. 36 · p. 12 36. La limite mensuelle de rejet de MES correspond au produit du RPR par une norme de rejet de 2,7 kg/t F et par le nombre de jours du mois visé. |
| MES (matières en suspension) | RPR F × 5,3 kg/t | kg per tonne (× the mill's RPR F, finished products other than dissolving bisulfite pulp, t/d) | daily maximum | effluent · limit | cites: Q-2, r. 27 l'effluent final d'un complexe ou d'une fabrique dont la construction s'est terminée après le 21 octobre 1992, rejeté dans l'environnement ou dans un égout pluvial (a. 34) | Règlement sur les fabriques de pâtes et papiers (RLRQ, c. Q-2, r. 27) a. 37 · p. 12 37. La limite quotidienne de rejet de MES correspond au produit du RPR par une norme de rejet de F 5,3 kg/t. |
| MES (matières en suspension) | 30 mg/litre | mg/L | effluent · limit | cites: Q-2, r. 27 stream: sanitary les eaux domestiques traitées séparément des eaux de procédé, avant leur point de rejet dans l'environnement ou avant leur combinaison à un effluent (a. 45) | Règlement sur les fabriques de pâtes et papiers (RLRQ, c. Q-2, r. 27) a. 45 · p. 13 45. Les eaux domestiques traitées séparément des eaux de procédé ne doivent pas contenir, avant leur point de rejet dans l’environnement ou avant leur combinaison à un effluent, une concentration de MES et en DBO 5 supérieure à 30 mg/litre. | |
| MES (matières en suspension) | 30 mg/litre | mg/L | effluent · limit | cites: Q-2, r. 27 stream: stormwater les eaux captées d'une aire extérieure de stockage, avant leur rejet dans l'environnement ou dans un égout pluvial, à moins qu'elles soient traitées avec les eaux de procédé ou rejetées dans un réseau d'égouts (a. 53) | Règlement sur les fabriques de pâtes et papiers (RLRQ, c. Q-2, r. 27) a. 53, al. 1 · p. 14 53. L’aire extérieure de stockage doit être étanche. Les eaux qui en proviennent doivent être captées et ne doivent pas contenir une concentration en DBO et de MES supérieure à 30 mg/litre avant leur rejet dans 5 l’environnement ou dans un égout pluvial à moins qu’elles soient traitées avec les eaux de procédé ou rejetées dans un réseau d’égouts. | |
| MES | 50 mg/l | mg/L | leachate · limit | cites: Q-2, r. 27 les eaux de lixiviation rejetées dans l'environnement ou dans un égout pluvial (a. 104) | Règlement sur les fabriques de pâtes et papiers (RLRQ, c. Q-2, r. 27) a. 104 · p. 25 | MES | 50 mg/l | |
| Matières en suspension (MES) | 25 mg/l | mg/L | effluent · limit | stream: sanitary route: direct l'effluent d'une station d'épuration d'un ouvrage municipal d'assainissement des eaux usées (a. 6) sauf s'il est démontré que le dépassement est causé par des algues proliférant dans des étangs d'épuration | Règlement sur les ouvrages municipaux d'assainissement des eaux usées (RLRQ, c. Q-2, r. 34.1) a. 6, 2° · p. 5 2° la concentration des matières en suspension (MES) doit être inférieure ou égale à 25 mg/l, sauf s’il est démontré que le dépassement est causé par des algues proliférant dans des étangs d’épuration; |
| Parameter | Value | Unit | Statistic | Governs | Applies when | Cite |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Suspended Solids | 15.00 mg/L | mg/L | monthly average | effluent · limit | cites: MDMER route: direct a metal mine (or, since June 1, 2018, a diamond mine) whose final discharge points deposit more than 50 m3 of effluent per day (s. 2(1)) a mine to which the Regulations apply for the first time on or after June 1, 2021, or a recognized closed mine that returns to commercial operation on or after that day (s. 4(1)(a)(i)) | Metal and Diamond Mining Effluent Regulations (SOR/2002-222) Schedule 4, Table 1 — Column 2: maximum authorized monthly mean concentration 6 Zinc 0.40 mg/L 0.60 mg/L 0.80 mg/L 7 Suspended Solids 15.00 mg/L 22.50 mg/L 30.00 mg/L |
| Suspended Solids | 22.50 mg/L | mg/L | composite sample | effluent · limit | cites: MDMER route: direct a metal mine (or, since June 1, 2018, a diamond mine) whose final discharge points deposit more than 50 m3 of effluent per day (s. 2(1)) a mine to which the Regulations apply for the first time on or after June 1, 2021, or a recognized closed mine that returns to commercial operation on or after that day (s. 4(1)(a)(i)) | Metal and Diamond Mining Effluent Regulations (SOR/2002-222) Schedule 4, Table 1 — Column 3: maximum authorized concentration in a composite sample 6 Zinc 0.40 mg/L 0.60 mg/L 0.80 mg/L 7 Suspended Solids 15.00 mg/L 22.50 mg/L 30.00 mg/L |
| Suspended Solids | 30.00 mg/L | mg/L | instantaneous | effluent · limit | cites: MDMER route: direct a metal mine (or, since June 1, 2018, a diamond mine) whose final discharge points deposit more than 50 m3 of effluent per day (s. 2(1)) a mine to which the Regulations apply for the first time on or after June 1, 2021, or a recognized closed mine that returns to commercial operation on or after that day (s. 4(1)(a)(i)) | Metal and Diamond Mining Effluent Regulations (SOR/2002-222) Schedule 4, Table 1 — Column 4: maximum authorized concentration in a grab sample 6 Zinc 0.40 mg/L 0.60 mg/L 0.80 mg/L 7 Suspended Solids 15.00 mg/L 22.50 mg/L 30.00 mg/L |
| Suspended Solids | 15.00 mg/L | mg/L | monthly average | effluent · limit | cites: MDMER route: direct a metal mine (or, since June 1, 2018, a diamond mine) whose final discharge points deposit more than 50 m3 of effluent per day (s. 2(1)) any other mine (s. 4(1)(a)(ii)) | Metal and Diamond Mining Effluent Regulations (SOR/2002-222) Schedule 4, Table 2 — Column 2: maximum authorized monthly mean concentration 6 Zinc 0.50 mg/L 0.75 mg/L 1.00 mg/L 7 Suspended Solids 15.00 mg/L 22.50 mg/L 30.00 mg/L |
| Suspended Solids | 22.50 mg/L | mg/L | composite sample | effluent · limit | cites: MDMER route: direct a metal mine (or, since June 1, 2018, a diamond mine) whose final discharge points deposit more than 50 m3 of effluent per day (s. 2(1)) any other mine (s. 4(1)(a)(ii)) | Metal and Diamond Mining Effluent Regulations (SOR/2002-222) Schedule 4, Table 2 — Column 3: maximum authorized concentration in a composite sample 6 Zinc 0.50 mg/L 0.75 mg/L 1.00 mg/L 7 Suspended Solids 15.00 mg/L 22.50 mg/L 30.00 mg/L |
| Suspended Solids | 30.00 mg/L | mg/L | instantaneous | effluent · limit | cites: MDMER route: direct a metal mine (or, since June 1, 2018, a diamond mine) whose final discharge points deposit more than 50 m3 of effluent per day (s. 2(1)) any other mine (s. 4(1)(a)(ii)) | Metal and Diamond Mining Effluent Regulations (SOR/2002-222) Schedule 4, Table 2 — Column 4: maximum authorized concentration in a grab sample 6 Zinc 0.50 mg/L 0.75 mg/L 1.00 mg/L 7 Suspended Solids 15.00 mg/L 22.50 mg/L 30.00 mg/L |
| Total Suspended Matter | 1.2 kg/tonne of finished product | kg/tonne of finished product | daily maximum | effluent · limit | cites: Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations route: direct a new plant (commercial production from March 31, 1977) or an expanded plant (s. 3; s. 2(1)) a red meat integrated plant: slaughters and dresses meat other than poultry (s. 2(1)) | Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations (C.R.C., c. 818) Schedule I, Red Meat Integrated Plant — Column III: authorized actual daily deposit (s. 5(a)) Total Suspended Matter 1.2 kg/tonne of finished product 0.6 kg/tonne of finished product |
| Total Suspended Matter | 0.6 kg/tonne of finished product | kg/tonne of finished product | monthly average | effluent · limit | cites: Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations route: direct a new plant (commercial production from March 31, 1977) or an expanded plant (s. 3; s. 2(1)) a red meat integrated plant: slaughters and dresses meat other than poultry (s. 2(1)) | Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations (C.R.C., c. 818) Schedule I, Red Meat Integrated Plant — Column IV: authorized average daily deposit over an equivalent month (s. 5(b)) Total Suspended Matter 1.2 kg/tonne of finished product 0.6 kg/tonne of finished product |
| Total Suspended Matter | 0.5 kg/tonne of finished product | kg/tonne of finished product | daily maximum | effluent · limit | cites: Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations route: direct a new plant (commercial production from March 31, 1977) or an expanded plant (s. 3; s. 2(1)) a processing plant (Schedule I, Column I) | Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations (C.R.C., c. 818) Schedule I, Processing Plant — Column III: authorized actual daily deposit (s. 5(a)) Total Suspended Matter 0.5 kg/tonne of finished product 0.25 kg/tonne of finished product |
| Total Suspended Matter | 0.25 kg/tonne of finished product | kg/tonne of finished product | monthly average | effluent · limit | cites: Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations route: direct a new plant (commercial production from March 31, 1977) or an expanded plant (s. 3; s. 2(1)) a processing plant (Schedule I, Column I) | Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations (C.R.C., c. 818) Schedule I, Processing Plant — Column IV: authorized average daily deposit over an equivalent month (s. 5(b)) Total Suspended Matter 0.5 kg/tonne of finished product 0.25 kg/tonne of finished product |
| Total Suspended Matter | 1.0 kg/tonne of finished product | kg/tonne of finished product | daily maximum | effluent · limit | cites: Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations route: direct a new plant (commercial production from March 31, 1977) or an expanded plant (s. 3; s. 2(1)) a poultry integrated plant (Schedule I, Column I) | Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations (C.R.C., c. 818) Schedule I, Poultry Integrated Plant — Column III: authorized actual daily deposit (s. 5(a)) Total Suspended Matter 1.0 kg/tonne of finished product 0.5 kg/tonne of finished product |
| Total Suspended Matter | 0.5 kg/tonne of finished product | kg/tonne of finished product | monthly average | effluent · limit | cites: Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations route: direct a new plant (commercial production from March 31, 1977) or an expanded plant (s. 3; s. 2(1)) a poultry integrated plant (Schedule I, Column I) | Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations (C.R.C., c. 818) Schedule I, Poultry Integrated Plant — Column IV: authorized average daily deposit over an equivalent month (s. 5(b)) Total Suspended Matter 1.0 kg/tonne of finished product 0.5 kg/tonne of finished product |
| Total Suspended Matter | 0.4 kg/tonne of raw material | kg/tonne of raw material | daily maximum | effluent · limit | cites: Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations route: direct a new plant (commercial production from March 31, 1977) or an expanded plant (s. 3; s. 2(1)) a rendering plant: solely edible or inedible rendering of meat or poultry products (s. 2(1)) | Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations (C.R.C., c. 818) Schedule I, Rendering Plant — Column III: authorized actual daily deposit (s. 5(a)) Total Suspended Matter 0.4 kg/tonne of raw material 0.2 kg/tonne of raw material |
| Total Suspended Matter | 0.2 kg/tonne of raw material | kg/tonne of raw material | monthly average | effluent · limit | cites: Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations route: direct a new plant (commercial production from March 31, 1977) or an expanded plant (s. 3; s. 2(1)) a rendering plant: solely edible or inedible rendering of meat or poultry products (s. 2(1)) | Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations (C.R.C., c. 818) Schedule I, Rendering Plant — Column IV: authorized average daily deposit over an equivalent month (s. 5(b)) Total Suspended Matter 0.4 kg/tonne of raw material 0.2 kg/tonne of raw material |
| Total Suspended Matter | 2.1 kg/tonne of raw potatoes processed | kg/tonne of raw potatoes processed | daily maximum | effluent · limit | cites: Potato Processing Plant Liquid Effluent Regulations route: direct a new plant (commercial production from June 27, 1977) or an expanded plant (s. 3; s. 2(1)) a potato chip plant (Schedule I, Column I) | Potato Processing Plant Liquid Effluent Regulations (C.R.C., c. 829) Schedule I, Potato Chip Plant — Column III: authorized actual daily deposit (s. 5(a)) Total Suspended Matter 2.1 kg/tonne of raw potatoes processed 0.7 kg/tonne of raw potatoes processed |
| Total Suspended Matter | 0.7 kg/tonne of raw potatoes processed | kg/tonne of raw potatoes processed | monthly average | effluent · limit | cites: Potato Processing Plant Liquid Effluent Regulations route: direct a new plant (commercial production from June 27, 1977) or an expanded plant (s. 3; s. 2(1)) a potato chip plant (Schedule I, Column I) | Potato Processing Plant Liquid Effluent Regulations (C.R.C., c. 829) Schedule I, Potato Chip Plant — Column IV: authorized average daily deposit during a month (s. 5(b)) Total Suspended Matter 2.1 kg/tonne of raw potatoes processed 0.7 kg/tonne of raw potatoes processed |
| Total Suspended Matter | 2.4 kg/tonne of raw potatoes processed | kg/tonne of raw potatoes processed | daily maximum | effluent · limit | cites: Potato Processing Plant Liquid Effluent Regulations route: direct a new plant (commercial production from June 27, 1977) or an expanded plant (s. 3; s. 2(1)) an other potato products plant: canned, dehydrated, frozen potato products or potato starch (Schedule I note) | Potato Processing Plant Liquid Effluent Regulations (C.R.C., c. 829) Schedule I, Other Potato Products Plants — Column III: authorized actual daily deposit (s. 5(a)) Total Suspended Matter 2.4 kg/tonne of raw potatoes processed 0.8 kg/tonne of raw potatoes processed |
| Total Suspended Matter | 0.8 kg/tonne of raw potatoes processed | kg/tonne of raw potatoes processed | monthly average | effluent · limit | cites: Potato Processing Plant Liquid Effluent Regulations route: direct a new plant (commercial production from June 27, 1977) or an expanded plant (s. 3; s. 2(1)) an other potato products plant: canned, dehydrated, frozen potato products or potato starch (Schedule I note) | Potato Processing Plant Liquid Effluent Regulations (C.R.C., c. 829) Schedule I, Other Potato Products Plants — Column IV: authorized average daily deposit during a month (s. 5(b)) Total Suspended Matter 2.4 kg/tonne of raw potatoes processed 0.8 kg/tonne of raw potatoes processed |
| Suspended solids | Q d = F × 2.5 × RPR, F = 7.5 kg/t | kg per tonne of finished product (× the mill's reference production rate RPR, t/d) | daily maximum | effluent · limit | cites: PPER route: direct unless an authorization has been issued authorizing the deposit of BOD matter or suspended solids (s. 14) | Pulp and Paper Effluent Regulations (SOR/92-269) — s. 14 maximum BOD and suspended solids s. 14(a) (a) in respect of a daily period, the amounts determined using the formula Q d = F × 2.5 × RPR |
| Suspended solids | Q m = F × D × 1.5 × RPR, F = 7.5 kg/t | kg per tonne of finished product (× the mill's reference production rate RPR, t/d) | monthly average | effluent · limit | cites: PPER route: direct unless an authorization has been issued authorizing the deposit of BOD matter or suspended solids (s. 14) | Pulp and Paper Effluent Regulations (SOR/92-269) — s. 14 maximum BOD and suspended solids s. 14(b) (b) in respect of a month, the amounts determined using the formula Q m = F × D × 1.5 × RPR |
| Total Suspended Matter | 7.2 | lb per 1,000 barrels of crude oil (× the refinery's reference crude rate) | monthly average | effluent · limit | cites: PRLER route: direct | Petroleum Refinery Liquid Effluent Regulations (C.R.C., c. 828) — Schedule I authorized deposits Schedule I, Column II: monthly amount (the month's mean of daily authorized deposits, s. 7) 5 Total Suspended Matter 7.2 12.0 15.0 |
| Total Suspended Matter | 12.0 | lb per 1,000 barrels of crude oil (× the refinery's reference crude rate) | effluent · limit | cites: PRLER route: direct the actual deposit may exceed it on no more than one day in each month (s. 5(1)(b)) | Petroleum Refinery Liquid Effluent Regulations (C.R.C., c. 828) — Schedule I authorized deposits Schedule I, Column III: one day amount — not exceeded on more than one day in a month (s. 8(1)) 5 Total Suspended Matter 7.2 12.0 15.0 | |
| Total Suspended Matter | 15.0 | lb per 1,000 barrels of crude oil (× the refinery's reference crude rate) | daily maximum | effluent · limit | cites: PRLER route: direct | Petroleum Refinery Liquid Effluent Regulations (C.R.C., c. 828) — Schedule I authorized deposits Schedule I, Column IV: maximum daily amount (s. 8(2)) 5 Total Suspended Matter 7.2 12.0 15.0 |
| Suspended solids | 25 mg/L | mg/L | effluent · limit | stream: sanitary route: direct zone: not CA-NT, CA-NU, CA.qc_nl_north_of_54 a wastewater system designed to collect, or collecting in a calendar year, an average daily volume of 100 m3 or more of influent (s. 2(1)); not one on an industrial site whose influent is less than 50% blackwater and greywater (s. 2(4)) | Wastewater Systems Effluent Regulations (SOR/2012-139) — s. 6 effluent quality s. 6(1) (b) the average concentration of suspended solids in the effluent did not exceed 25 mg/L |
Not held here: a discharge permit's own limits, and any rule for total suspended solids outside the 24 instruments we hold for this place and the places above it. A row missing here is missing from our sources, not from the law.
Free check: send your permit or your lab results, and we check each number against these rows, every verdict cited to its page, by email within 5 business days. Or send the link to a rule we do not hold: we read it and cite it by page.
Every instrument we hold for Québec (CA-QC) and the place above it, Canada (CA): 24 instruments, for every parameter name matching “total suspended solids”: total suspended solids, residue non filterable total suspended solids.
1516758981ed96c4cfff4f4b649cf154e20c298b1861bcc0633f6f2e49693677 — 11 rows herec60e2a2dfa9a10c2ddd314b391bf66215ad599732f38b4c5a15fe793d8c28841 — 8 rows here2c6e0151d3776378f73df4868ca98052882ee81faf9738bbeba6f5d544b648fe — 6 rows here691ca3953a6dd6ae66b4c72737944caa68ed76710447df642a16716dd25027a3 — 4 rows here30e528bdc3a3546afb3defff4dae9b1dacb362e192680e127bd788d7f97c8ce8 — 3 rows herecc8432e6a4dd1834ff4dd43d5b5fb98f09b1f7af7952e36154febcc649504eb4 — 2 rows here8808aa0b6ab877cc6c07ac7b3eed26ad6967cf19ea161430cd515d9c92e4bd75 — 2 rows here3e46363df79aa14b684f360dc9b7f6172537079907e7bee50d0555abcbebe743 — 2 rows herecb2f552594d35b608b8af53e3dee9620e5b09ee80cfd8bccdd393a4bcf37cd9a — 1 row here0a60e10f783f7aca672792303dffcca1525133eb34eb32711543cb3cf4bbb955 — 1 row heref484a5f2a2dfcb5a4257763c853fc8dc810788cec54c75355b30ec194e2f7499 — no row heref484a5f2a2dfcb5a4257763c853fc8dc810788cec54c75355b30ec194e2f7499 — no row heredb95b0a149728b0f0b1e1b1314d87ecdf46a91e1edfec4a7006fc3cbe0080bd6 — no row here9451ad8bfa566c0625ae4fcb362272cbb0e20040c548540f362488118c300b89 — no row here32a42a0d382cdd90729dd9750f47889782bd00d4af8dfd34f2b9aaf6f2678c6c — no row herecc9f05c98cd60864044dc20259964da0017ac28d2ea3b2ad983d21d186a7507c — no row here23c2576d19cf4fa3ef19b76e92cd0eb024b0afe6a44f37f275277894cad43d48 — no row hereafda6eb0e6dece76f720844fa93ee68e62b1c58569991e458081dca7b2a0b589 — no row here524eb58a8fbb45fb67a028b495f8c546614d9afe041986e4b4fe302ea6700761 — no row here6554c84e7205021b00613201785fb1c6f4e03f4ab7823dffc905deb8413d144e — no row hereb068f0bb04185246f572828cc43edce2fa774edd1adb4a04deb175cc235a9a9e — no row here40961710c7d5f0b3e2c9f5d367595e0084ffa779f0d89dce765484b635422bab — no row hereRead from public law and public agency files. A row missing here is missing from our sources, not from the law of the place. Check the cited source before relying on a value.