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Total suspended solids limits and guidelines in Québec (CA-QC)

40 numeric limits and guidelines for total suspended solids held for Québec and the place above it, from 10 instruments, each cited to its instrument, edition, section or page and quoted text. The register was built from 273 instruments. Everything held for Québec

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For programs: this page as JSON at /api/v1/limits?parameter=total%20suspended%20solids&place=CA-QC; the same at https://passage-data.com/mcp, a remote MCP server (tool find_limits). Every tool · llms.txt · OpenAPI

Québec (CA-QC): 16 rows

ParameterValueUnitStatisticGovernsApplies whenCite
matières en suspensionEn eau limpide (*) , le critère de qualité est défini par une augmentation maximale de 25 mg/L par rapport à la concentration naturelle ou ambiante (non influencée par une source ponctuelle de matières en suspension, par une pluie importante ou par la fonte) selon le contexte. Ce critère de qualité s'applique aux eaux douces (dulçaquicoles), estuariennes et marines. (*) Le terme "eau limpide" réfè […]mg/Lsurface water · guidelinereceiving water: freshwaterCritères de qualité de l'eau de surface (MELCCFP)
fiche S0306 (matières en suspension) — critère de vie aquatique aigu (CVAA)
(CCME, 2002; Caux et al., 1997) En eau limpide (*) , le critère de qualité est défini par une augmentation maximale de 25 mg/L par rapport à la concentration naturelle ou ambiante (non influencée par une source ponctuelle de matières en suspension, par une pluie importante ou par la fonte) selon le contexte. Ce critère de qualité s'applique aux eaux douces (dulçaquicoles), estuariennes et marines.… (526 characters; whole in the JSON)
matières en suspensionEn eau limpide (*) , le critère de qualité est défini par une augmentation moyenne maximale de 5 mg/L par rapport à la concentration naturelle ou ambiante (non influencée par une source ponctuelle de matières en suspension, par une pluie importante ou par la fonte) selon le contexte. En eau turbide (*) , le critère de qualité est défini soit : - par une augmentation maximale en tout temps de 25 mg […]mg/Lsurface water · guidelinereceiving water: freshwaterCritères de qualité de l'eau de surface (MELCCFP)
fiche S0306 (matières en suspension) — critère de vie aquatique chronique (CVAC)
(CCME, 2002; Caux et al., 1997) En eau limpide (*) , le critère de qualité est défini par une augmentation moyenne maximale de 5 mg/L par rapport à la concentration naturelle ou ambiante (non influencée par une source ponctuelle de matières en suspension, par une pluie importante ou par la fonte) selon le contexte. En eau turbide (*) , le critère de qualité est défini soit : - par une augmentation… (1,158 characters; whole in the JSON)
Matières en suspension15 mg/lmg/lmonthly averageeffluent · limitcites: Directive 019Directive 019 sur l'industrie minière (février 2025)
p. 19
What changed from avril 2005, mars 2012
Matières en suspension30 mg/lmg/ldaily maximumeffluent · limitcites: Directive 019Directive 019 sur l'industrie minière (février 2025)
p. 19
What changed from avril 2005, mars 2012
MES (matières en suspension)RPR F × 7,1 kg/t × le nombre de jours du mois visékg per tonne (× the mill's RPR F, finished products other than dissolving bisulfite pulp, t/d)monthly averageeffluent · limitcites: Q-2, r. 27
l'effluent final d'un complexe ou d'une fabrique dont la construction s'est terminée avant le 22 octobre 1992, ou d'un complexe dont la construction de l'une de ses fabriques s'est terminée après le 21 octobre 1992, rejeté dans l'environnement ou dans un égout pluvial (a. 26)
Règlement sur les fabriques de pâtes et papiers (RLRQ, c. Q-2, r. 27)
a. 28, al. 1 · p. 10
28. La limite mensuelle de rejet de MES correspond au produit du RPR par une norme de rejet de 7,1 kg/t F et par le nombre de jours du mois visé.
MES (matières en suspension)+ RPR D × 12 kg/t × le nombre de jours du mois visékg per tonne (× the mill's RPR D, dissolving bisulfite pulp, t/d)monthly averageeffluent · limitcites: Q-2, r. 27
l'effluent final d'un complexe ou d'une fabrique dont la construction s'est terminée avant le 22 octobre 1992, ou d'un complexe dont la construction de l'une de ses fabriques s'est terminée après le 21 octobre 1992, rejeté dans l'environnement ou dans un égout pluvial (a. 26)
une fabrique de pâte au bisulfite à dissoudre
Règlement sur les fabriques de pâtes et papiers (RLRQ, c. Q-2, r. 27)
a. 28, al. 2 · p. 10
Pour une fabrique de pâte au bisulfite à dissoudre, la limite mensuelle de rejet de MES correspond à celle calculée suivant le premier alinéa, addition faite du produit du RPR par une norme de rejet de 12 kg/t et par D le nombre de jours du mois visé.
MES (matières en suspension)+ RPR NF × 2,7 kg/t × le nombre de jours du mois visékg per tonne (× the complex's RPR NF, finished products of its mill built after 21 October 1992, t/d)monthly averageeffluent · limitcites: Q-2, r. 27
l'effluent final d'un complexe ou d'une fabrique dont la construction s'est terminée avant le 22 octobre 1992, ou d'un complexe dont la construction de l'une de ses fabriques s'est terminée après le 21 octobre 1992, rejeté dans l'environnement ou dans un égout pluvial (a. 26)
un complexe dont la construction de l'une de ses fabriques s'est terminée après le 21 octobre 1992
Règlement sur les fabriques de pâtes et papiers (RLRQ, c. Q-2, r. 27)
a. 28, al. 3 · p. 10
Pour un complexe dont la construction de l’une de ses fabriques s’est terminée après le 21 octobre 1992, la limite mensuelle de rejet de MES correspond à celle calculée suivant le premier ou le deuxième alinéa, addition faite du produit du RPR par une norme de rejet de 2,7 kg/t et par le nombre de jours du mois visé. NF
MES (matières en suspension)RPR F × 14,2 kg/tkg per tonne (× the mill's RPR F, finished products other than dissolving bisulfite pulp, t/d)daily maximumeffluent · limitcites: Q-2, r. 27
l'effluent final d'un complexe ou d'une fabrique dont la construction s'est terminée avant le 22 octobre 1992, ou d'un complexe dont la construction de l'une de ses fabriques s'est terminée après le 21 octobre 1992, rejeté dans l'environnement ou dans un égout pluvial (a. 26)
Règlement sur les fabriques de pâtes et papiers (RLRQ, c. Q-2, r. 27)
a. 29, al. 1 · p. 10
29. La limite quotidienne de rejet de MES correspond au produit du RPR d’une fabrique par une norme F de rejet de 14,2 kg/t.
MES (matières en suspension)+ RPR D × 24 kg/tkg per tonne (× the mill's RPR D, dissolving bisulfite pulp, t/d)daily maximumeffluent · limitcites: Q-2, r. 27
l'effluent final d'un complexe ou d'une fabrique dont la construction s'est terminée avant le 22 octobre 1992, ou d'un complexe dont la construction de l'une de ses fabriques s'est terminée après le 21 octobre 1992, rejeté dans l'environnement ou dans un égout pluvial (a. 26)
une fabrique de pâte au bisulfite à dissoudre
Règlement sur les fabriques de pâtes et papiers (RLRQ, c. Q-2, r. 27)
a. 29, al. 2 · p. 10
Pour une fabrique de pâte au bisulfite à dissoudre, la limite quotidienne de rejet de MES correspond à celle calculée suivant le premier alinéa, addition faite du produit du RPR par une norme de rejet de 24 kg/t. D
MES (matières en suspension)+ RPR NF × 5,3 kg/tkg per tonne (× the complex's RPR NF, finished products of its mill built after 21 October 1992, t/d)daily maximumeffluent · limitcites: Q-2, r. 27
l'effluent final d'un complexe ou d'une fabrique dont la construction s'est terminée avant le 22 octobre 1992, ou d'un complexe dont la construction de l'une de ses fabriques s'est terminée après le 21 octobre 1992, rejeté dans l'environnement ou dans un égout pluvial (a. 26)
un complexe dont la construction de l'une de ses fabriques s'est terminée après le 21 octobre 1992
Règlement sur les fabriques de pâtes et papiers (RLRQ, c. Q-2, r. 27)
a. 29, al. 3 · p. 11
Pour un complexe dont la construction de l’une de ses fabriques s’est terminée après le 21 octobre 1992, la limite quotidienne de rejet de MES correspond à celle calculée suivant le premier ou le deuxième alinéa, addition faite du produit du RPR par une norme de rejet de 5,3 kg/t. NF
MES (matières en suspension)RPR F × 2,7 kg/t × le nombre de jours du mois visékg per tonne (× the mill's RPR F, finished products other than dissolving bisulfite pulp, t/d)monthly averageeffluent · limitcites: Q-2, r. 27
l'effluent final d'un complexe ou d'une fabrique dont la construction s'est terminée après le 21 octobre 1992, rejeté dans l'environnement ou dans un égout pluvial (a. 34)
Règlement sur les fabriques de pâtes et papiers (RLRQ, c. Q-2, r. 27)
a. 36 · p. 12
36. La limite mensuelle de rejet de MES correspond au produit du RPR par une norme de rejet de 2,7 kg/t F et par le nombre de jours du mois visé.
MES (matières en suspension)RPR F × 5,3 kg/tkg per tonne (× the mill's RPR F, finished products other than dissolving bisulfite pulp, t/d)daily maximumeffluent · limitcites: Q-2, r. 27
l'effluent final d'un complexe ou d'une fabrique dont la construction s'est terminée après le 21 octobre 1992, rejeté dans l'environnement ou dans un égout pluvial (a. 34)
Règlement sur les fabriques de pâtes et papiers (RLRQ, c. Q-2, r. 27)
a. 37 · p. 12
37. La limite quotidienne de rejet de MES correspond au produit du RPR par une norme de rejet de F 5,3 kg/t.
MES (matières en suspension)30 mg/litremg/Leffluent · limitcites: Q-2, r. 27
stream: sanitary
les eaux domestiques traitées séparément des eaux de procédé, avant leur point de rejet dans l'environnement ou avant leur combinaison à un effluent (a. 45)
Règlement sur les fabriques de pâtes et papiers (RLRQ, c. Q-2, r. 27)
a. 45 · p. 13
45. Les eaux domestiques traitées séparément des eaux de procédé ne doivent pas contenir, avant leur point de rejet dans l’environnement ou avant leur combinaison à un effluent, une concentration de MES et en DBO 5 supérieure à 30 mg/litre.
MES (matières en suspension)30 mg/litremg/Leffluent · limitcites: Q-2, r. 27
stream: stormwater
les eaux captées d'une aire extérieure de stockage, avant leur rejet dans l'environnement ou dans un égout pluvial, à moins qu'elles soient traitées avec les eaux de procédé ou rejetées dans un réseau d'égouts (a. 53)
Règlement sur les fabriques de pâtes et papiers (RLRQ, c. Q-2, r. 27)
a. 53, al. 1 · p. 14
53. L’aire extérieure de stockage doit être étanche. Les eaux qui en proviennent doivent être captées et ne doivent pas contenir une concentration en DBO et de MES supérieure à 30 mg/litre avant leur rejet dans 5 l’environnement ou dans un égout pluvial à moins qu’elles soient traitées avec les eaux de procédé ou rejetées dans un réseau d’égouts.
MES50 mg/lmg/Lleachate · limitcites: Q-2, r. 27
les eaux de lixiviation rejetées dans l'environnement ou dans un égout pluvial (a. 104)
Règlement sur les fabriques de pâtes et papiers (RLRQ, c. Q-2, r. 27)
a. 104 · p. 25
| MES | 50 mg/l
Matières en suspension (MES)25 mg/lmg/Leffluent · limitstream: sanitary
route: direct
l'effluent d'une station d'épuration d'un ouvrage municipal d'assainissement des eaux usées (a. 6)
sauf s'il est démontré que le dépassement est causé par des algues proliférant dans des étangs d'épuration
Règlement sur les ouvrages municipaux d'assainissement des eaux usées (RLRQ, c. Q-2, r. 34.1)
a. 6, 2° · p. 5
2° la concentration des matières en suspension (MES) doit être inférieure ou égale à 25 mg/l, sauf s’il est démontré que le dépassement est causé par des algues proliférant dans des étangs d’épuration;

Canada (CA): 24 rows

ParameterValueUnitStatisticGovernsApplies whenCite
Suspended Solids15.00 mg/Lmg/Lmonthly averageeffluent · limitcites: MDMER
route: direct
a metal mine (or, since June 1, 2018, a diamond mine) whose final discharge points deposit more than 50 m3 of effluent per day (s. 2(1))
a mine to which the Regulations apply for the first time on or after June 1, 2021, or a recognized closed mine that returns to commercial operation on or after that day (s. 4(1)(a)(i))
Metal and Diamond Mining Effluent Regulations (SOR/2002-222)
Schedule 4, Table 1 — Column 2: maximum authorized monthly mean concentration
6 Zinc 0.40 mg/L 0.60 mg/L 0.80 mg/L 7 Suspended Solids 15.00 mg/L 22.50 mg/L 30.00 mg/L
Suspended Solids22.50 mg/Lmg/Lcomposite sampleeffluent · limitcites: MDMER
route: direct
a metal mine (or, since June 1, 2018, a diamond mine) whose final discharge points deposit more than 50 m3 of effluent per day (s. 2(1))
a mine to which the Regulations apply for the first time on or after June 1, 2021, or a recognized closed mine that returns to commercial operation on or after that day (s. 4(1)(a)(i))
Metal and Diamond Mining Effluent Regulations (SOR/2002-222)
Schedule 4, Table 1 — Column 3: maximum authorized concentration in a composite sample
6 Zinc 0.40 mg/L 0.60 mg/L 0.80 mg/L 7 Suspended Solids 15.00 mg/L 22.50 mg/L 30.00 mg/L
Suspended Solids30.00 mg/Lmg/Linstantaneouseffluent · limitcites: MDMER
route: direct
a metal mine (or, since June 1, 2018, a diamond mine) whose final discharge points deposit more than 50 m3 of effluent per day (s. 2(1))
a mine to which the Regulations apply for the first time on or after June 1, 2021, or a recognized closed mine that returns to commercial operation on or after that day (s. 4(1)(a)(i))
Metal and Diamond Mining Effluent Regulations (SOR/2002-222)
Schedule 4, Table 1 — Column 4: maximum authorized concentration in a grab sample
6 Zinc 0.40 mg/L 0.60 mg/L 0.80 mg/L 7 Suspended Solids 15.00 mg/L 22.50 mg/L 30.00 mg/L
Suspended Solids15.00 mg/Lmg/Lmonthly averageeffluent · limitcites: MDMER
route: direct
a metal mine (or, since June 1, 2018, a diamond mine) whose final discharge points deposit more than 50 m3 of effluent per day (s. 2(1))
any other mine (s. 4(1)(a)(ii))
Metal and Diamond Mining Effluent Regulations (SOR/2002-222)
Schedule 4, Table 2 — Column 2: maximum authorized monthly mean concentration
6 Zinc 0.50 mg/L 0.75 mg/L 1.00 mg/L 7 Suspended Solids 15.00 mg/L 22.50 mg/L 30.00 mg/L
Suspended Solids22.50 mg/Lmg/Lcomposite sampleeffluent · limitcites: MDMER
route: direct
a metal mine (or, since June 1, 2018, a diamond mine) whose final discharge points deposit more than 50 m3 of effluent per day (s. 2(1))
any other mine (s. 4(1)(a)(ii))
Metal and Diamond Mining Effluent Regulations (SOR/2002-222)
Schedule 4, Table 2 — Column 3: maximum authorized concentration in a composite sample
6 Zinc 0.50 mg/L 0.75 mg/L 1.00 mg/L 7 Suspended Solids 15.00 mg/L 22.50 mg/L 30.00 mg/L
Suspended Solids30.00 mg/Lmg/Linstantaneouseffluent · limitcites: MDMER
route: direct
a metal mine (or, since June 1, 2018, a diamond mine) whose final discharge points deposit more than 50 m3 of effluent per day (s. 2(1))
any other mine (s. 4(1)(a)(ii))
Metal and Diamond Mining Effluent Regulations (SOR/2002-222)
Schedule 4, Table 2 — Column 4: maximum authorized concentration in a grab sample
6 Zinc 0.50 mg/L 0.75 mg/L 1.00 mg/L 7 Suspended Solids 15.00 mg/L 22.50 mg/L 30.00 mg/L
Total Suspended Matter1.2 kg/tonne of finished productkg/tonne of finished productdaily maximumeffluent · limitcites: Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations
route: direct
a new plant (commercial production from March 31, 1977) or an expanded plant (s. 3; s. 2(1))
a red meat integrated plant: slaughters and dresses meat other than poultry (s. 2(1))
Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations (C.R.C., c. 818)
Schedule I, Red Meat Integrated Plant — Column III: authorized actual daily deposit (s. 5(a))
Total Suspended Matter 1.2 kg/tonne of finished product 0.6 kg/tonne of finished product
Total Suspended Matter0.6 kg/tonne of finished productkg/tonne of finished productmonthly averageeffluent · limitcites: Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations
route: direct
a new plant (commercial production from March 31, 1977) or an expanded plant (s. 3; s. 2(1))
a red meat integrated plant: slaughters and dresses meat other than poultry (s. 2(1))
Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations (C.R.C., c. 818)
Schedule I, Red Meat Integrated Plant — Column IV: authorized average daily deposit over an equivalent month (s. 5(b))
Total Suspended Matter 1.2 kg/tonne of finished product 0.6 kg/tonne of finished product
Total Suspended Matter0.5 kg/tonne of finished productkg/tonne of finished productdaily maximumeffluent · limitcites: Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations
route: direct
a new plant (commercial production from March 31, 1977) or an expanded plant (s. 3; s. 2(1))
a processing plant (Schedule I, Column I)
Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations (C.R.C., c. 818)
Schedule I, Processing Plant — Column III: authorized actual daily deposit (s. 5(a))
Total Suspended Matter 0.5 kg/tonne of finished product 0.25 kg/tonne of finished product
Total Suspended Matter0.25 kg/tonne of finished productkg/tonne of finished productmonthly averageeffluent · limitcites: Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations
route: direct
a new plant (commercial production from March 31, 1977) or an expanded plant (s. 3; s. 2(1))
a processing plant (Schedule I, Column I)
Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations (C.R.C., c. 818)
Schedule I, Processing Plant — Column IV: authorized average daily deposit over an equivalent month (s. 5(b))
Total Suspended Matter 0.5 kg/tonne of finished product 0.25 kg/tonne of finished product
Total Suspended Matter1.0 kg/tonne of finished productkg/tonne of finished productdaily maximumeffluent · limitcites: Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations
route: direct
a new plant (commercial production from March 31, 1977) or an expanded plant (s. 3; s. 2(1))
a poultry integrated plant (Schedule I, Column I)
Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations (C.R.C., c. 818)
Schedule I, Poultry Integrated Plant — Column III: authorized actual daily deposit (s. 5(a))
Total Suspended Matter 1.0 kg/tonne of finished product 0.5 kg/tonne of finished product
Total Suspended Matter0.5 kg/tonne of finished productkg/tonne of finished productmonthly averageeffluent · limitcites: Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations
route: direct
a new plant (commercial production from March 31, 1977) or an expanded plant (s. 3; s. 2(1))
a poultry integrated plant (Schedule I, Column I)
Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations (C.R.C., c. 818)
Schedule I, Poultry Integrated Plant — Column IV: authorized average daily deposit over an equivalent month (s. 5(b))
Total Suspended Matter 1.0 kg/tonne of finished product 0.5 kg/tonne of finished product
Total Suspended Matter0.4 kg/tonne of raw materialkg/tonne of raw materialdaily maximumeffluent · limitcites: Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations
route: direct
a new plant (commercial production from March 31, 1977) or an expanded plant (s. 3; s. 2(1))
a rendering plant: solely edible or inedible rendering of meat or poultry products (s. 2(1))
Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations (C.R.C., c. 818)
Schedule I, Rendering Plant — Column III: authorized actual daily deposit (s. 5(a))
Total Suspended Matter 0.4 kg/tonne of raw material 0.2 kg/tonne of raw material
Total Suspended Matter0.2 kg/tonne of raw materialkg/tonne of raw materialmonthly averageeffluent · limitcites: Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations
route: direct
a new plant (commercial production from March 31, 1977) or an expanded plant (s. 3; s. 2(1))
a rendering plant: solely edible or inedible rendering of meat or poultry products (s. 2(1))
Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations (C.R.C., c. 818)
Schedule I, Rendering Plant — Column IV: authorized average daily deposit over an equivalent month (s. 5(b))
Total Suspended Matter 0.4 kg/tonne of raw material 0.2 kg/tonne of raw material
Total Suspended Matter2.1 kg/tonne of raw potatoes processedkg/tonne of raw potatoes processeddaily maximumeffluent · limitcites: Potato Processing Plant Liquid Effluent Regulations
route: direct
a new plant (commercial production from June 27, 1977) or an expanded plant (s. 3; s. 2(1))
a potato chip plant (Schedule I, Column I)
Potato Processing Plant Liquid Effluent Regulations (C.R.C., c. 829)
Schedule I, Potato Chip Plant — Column III: authorized actual daily deposit (s. 5(a))
Total Suspended Matter 2.1 kg/tonne of raw potatoes processed 0.7 kg/tonne of raw potatoes processed
Total Suspended Matter0.7 kg/tonne of raw potatoes processedkg/tonne of raw potatoes processedmonthly averageeffluent · limitcites: Potato Processing Plant Liquid Effluent Regulations
route: direct
a new plant (commercial production from June 27, 1977) or an expanded plant (s. 3; s. 2(1))
a potato chip plant (Schedule I, Column I)
Potato Processing Plant Liquid Effluent Regulations (C.R.C., c. 829)
Schedule I, Potato Chip Plant — Column IV: authorized average daily deposit during a month (s. 5(b))
Total Suspended Matter 2.1 kg/tonne of raw potatoes processed 0.7 kg/tonne of raw potatoes processed
Total Suspended Matter2.4 kg/tonne of raw potatoes processedkg/tonne of raw potatoes processeddaily maximumeffluent · limitcites: Potato Processing Plant Liquid Effluent Regulations
route: direct
a new plant (commercial production from June 27, 1977) or an expanded plant (s. 3; s. 2(1))
an other potato products plant: canned, dehydrated, frozen potato products or potato starch (Schedule I note)
Potato Processing Plant Liquid Effluent Regulations (C.R.C., c. 829)
Schedule I, Other Potato Products Plants — Column III: authorized actual daily deposit (s. 5(a))
Total Suspended Matter 2.4 kg/tonne of raw potatoes processed 0.8 kg/tonne of raw potatoes processed
Total Suspended Matter0.8 kg/tonne of raw potatoes processedkg/tonne of raw potatoes processedmonthly averageeffluent · limitcites: Potato Processing Plant Liquid Effluent Regulations
route: direct
a new plant (commercial production from June 27, 1977) or an expanded plant (s. 3; s. 2(1))
an other potato products plant: canned, dehydrated, frozen potato products or potato starch (Schedule I note)
Potato Processing Plant Liquid Effluent Regulations (C.R.C., c. 829)
Schedule I, Other Potato Products Plants — Column IV: authorized average daily deposit during a month (s. 5(b))
Total Suspended Matter 2.4 kg/tonne of raw potatoes processed 0.8 kg/tonne of raw potatoes processed
Suspended solidsQ d = F × 2.5 × RPR, F = 7.5 kg/tkg per tonne of finished product (× the mill's reference production rate RPR, t/d)daily maximumeffluent · limitcites: PPER
route: direct
unless an authorization has been issued authorizing the deposit of BOD matter or suspended solids (s. 14)
Pulp and Paper Effluent Regulations (SOR/92-269) — s. 14 maximum BOD and suspended solids
s. 14(a)
(a) in respect of a daily period, the amounts determined using the formula Q d = F × 2.5 × RPR
Suspended solidsQ m = F × D × 1.5 × RPR, F = 7.5 kg/tkg per tonne of finished product (× the mill's reference production rate RPR, t/d)monthly averageeffluent · limitcites: PPER
route: direct
unless an authorization has been issued authorizing the deposit of BOD matter or suspended solids (s. 14)
Pulp and Paper Effluent Regulations (SOR/92-269) — s. 14 maximum BOD and suspended solids
s. 14(b)
(b) in respect of a month, the amounts determined using the formula Q m = F × D × 1.5 × RPR
Total Suspended Matter7.2lb per 1,000 barrels of crude oil (× the refinery's reference crude rate)monthly averageeffluent · limitcites: PRLER
route: direct
Petroleum Refinery Liquid Effluent Regulations (C.R.C., c. 828) — Schedule I authorized deposits
Schedule I, Column II: monthly amount (the month's mean of daily authorized deposits, s. 7)
5 Total Suspended Matter 7.2 12.0 15.0
Total Suspended Matter12.0lb per 1,000 barrels of crude oil (× the refinery's reference crude rate)effluent · limitcites: PRLER
route: direct
the actual deposit may exceed it on no more than one day in each month (s. 5(1)(b))
Petroleum Refinery Liquid Effluent Regulations (C.R.C., c. 828) — Schedule I authorized deposits
Schedule I, Column III: one day amount — not exceeded on more than one day in a month (s. 8(1))
5 Total Suspended Matter 7.2 12.0 15.0
Total Suspended Matter15.0lb per 1,000 barrels of crude oil (× the refinery's reference crude rate)daily maximumeffluent · limitcites: PRLER
route: direct
Petroleum Refinery Liquid Effluent Regulations (C.R.C., c. 828) — Schedule I authorized deposits
Schedule I, Column IV: maximum daily amount (s. 8(2))
5 Total Suspended Matter 7.2 12.0 15.0
Suspended solids25 mg/Lmg/Leffluent · limitstream: sanitary
route: direct
zone: not CA-NT, CA-NU, CA.qc_nl_north_of_54
a wastewater system designed to collect, or collecting in a calendar year, an average daily volume of 100 m3 or more of influent (s. 2(1)); not one on an industrial site whose influent is less than 50% blackwater and greywater (s. 2(4))
Wastewater Systems Effluent Regulations (SOR/2012-139) — s. 6 effluent quality
s. 6(1)
(b) the average concentration of suspended solids in the effluent did not exceed 25 mg/L

Not held here: a discharge permit's own limits, and any rule for total suspended solids outside the 24 instruments we hold for this place and the places above it. A row missing here is missing from our sources, not from the law.

Free check: send your permit or your lab results, and we check each number against these rows, every verdict cited to its page, by email within 5 business days. Or send the link to a rule we do not hold: we read it and cite it by page.

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Every instrument we hold for Québec (CA-QC) and the place above it, Canada (CA): 24 instruments, for every parameter name matching “total suspended solids”: total suspended solids, residue non filterable total suspended solids.

  1. Règlement sur les fabriques de pâtes et papiers (RLRQ, c. Q-2, r. 27) — normes sur les effluents (a. 10-45), aires de stockage (a. 53) et eaux de lixiviation (a. 104) · Gouvernement du Québec (Éditeur officiel du Québec) · LégisQuébec, à jour au 1er juin 2026 · source sha256 1516758981ed96c4cfff4f4b649cf154e20c298b1861bcc0633f6f2e49693677 — 11 rows here
  2. Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations (C.R.C., c. 818) — Schedule I authorized deposits · Government of Canada (Fisheries Act; Environment and Climate Change Canada) · Justice Laws Website, current to 2026-09-21 · source sha256 c60e2a2dfa9a10c2ddd314b391bf66215ad599732f38b4c5a15fe793d8c28841 — 8 rows here
  3. Metal and Diamond Mining Effluent Regulations (SOR/2002-222) — Schedule 4, maximum authorized concentrations · Government of Canada (Fisheries Act; Environment and Climate Change Canada) · Justice Laws Website, current to 2026-09-21 · source sha256 2c6e0151d3776378f73df4868ca98052882ee81faf9738bbeba6f5d544b648fe — 6 rows here
  4. Potato Processing Plant Liquid Effluent Regulations (C.R.C., c. 829) — Schedule I authorized deposits · Government of Canada (Fisheries Act; Environment and Climate Change Canada) · Justice Laws Website, current to 2026-09-21 · source sha256 691ca3953a6dd6ae66b4c72737944caa68ed76710447df642a16716dd25027a3 — 4 rows here
  5. Petroleum Refinery Liquid Effluent Regulations (C.R.C., c. 828) — Schedule I authorized deposits · Government of Canada (Fisheries Act; Environment and Climate Change Canada) · Justice Laws Website, current to 2026-09-21 · source sha256 30e528bdc3a3546afb3defff4dae9b1dacb362e192680e127bd788d7f97c8ce8 — 3 rows here
  6. Pulp and Paper Effluent Regulations (SOR/92-269) — s. 14 maximum BOD and suspended solids · Government of Canada (Fisheries Act; Environment and Climate Change Canada) · Justice Laws Website, current to 2026-09-21 · source sha256 cc8432e6a4dd1834ff4dd43d5b5fb98f09b1f7af7952e36154febcc649504eb4 — 2 rows here
  7. Critères de qualité de l'eau de surface (MELCCFP) — vie aquatique : VAFe, CVAA et CVAC, eau douce et eau salée, toutes les fiches · Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) · répertoire en ligne du MELCCFP, chaque fiche telle que servie le 2026-10-09 (each row names its fiche, its URL and its sha256) · source sha256 8808aa0b6ab877cc6c07ac7b3eed26ad6967cf19ea161430cd515d9c92e4bd75 — 2 rows here
  8. Directive 019 sur l'industrie minière (février 2025) — tableau 3.1, exigences au point de rejet de l'effluent final · Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) · février 2025 · source sha256 3e46363df79aa14b684f360dc9b7f6172537079907e7bee50d0555abcbebe743 — 2 rows here
  9. Règlement sur les ouvrages municipaux d'assainissement des eaux usées (RLRQ, c. Q-2, r. 34.1) — a. 6 normes de rejet · Gouvernement du Québec (Éditeur officiel du Québec) · LégisQuébec, à jour au 1er juin 2026 · source sha256 cb2f552594d35b608b8af53e3dee9620e5b09ee80cfd8bccdd393a4bcf37cd9a — 1 row here
  10. Wastewater Systems Effluent Regulations (SOR/2012-139) — s. 6 effluent quality · Government of Canada (Fisheries Act; Environment and Climate Change Canada) · Justice Laws Website, current to 2026-09-21, last amended 2026-06-04 · source sha256 0a60e10f783f7aca672792303dffcca1525133eb34eb32711543cb3cf4bbb955 — 1 row here
14 instruments searched with no row for it
  1. Canadian Ambient Air Quality Standards (CAAQS), environmental quality objectives under CEPA 1999 ss. 54(1) and 55(1): Objectives for Ambient PM2.5 and Ozone, Annex paras 1-4 and footnotes 1-2, Canada Gazette Part I, Vol. 147, No. 21, May 25, 2013 · Canada Gazette, Part I, Volume 147, Number 21: GOVERNMENT NOTICES May 25, 2013 · source — no row here
  2. CCME — Soil Quality Guidelines for the Protection of Environmental and Human Health (Summary Table, as served 2026-09-24) · Canadian Council of Ministers of the Environment (CCME) · Summary Table · source sha256 f484a5f2a2dfcb5a4257763c853fc8dc810788cec54c75355b30ec194e2f7499 — no row here
  3. CCME Canadian Water Quality Guidelines for the Protection of Aquatic Life — freshwater and marine, short and long term · Canadian Council of Ministers of the Environment (CCME) · Summary Table (as served 2026-09-24; each guideline carries its own year) · source sha256 f484a5f2a2dfcb5a4257763c853fc8dc810788cec54c75355b30ec194e2f7499 — no row here
  4. Fisheries Act (R.S.C. 1985, c. F-14), s. 36(3) — no deposit of a deleterious substance in water frequented by fish; no value printed · Government of Canada (Fisheries Act; Environment and Climate Change Canada administers s. 36) · Justice Laws Website, current to 2026-09-21, last amended 2024-11-27 · source sha256 db95b0a149728b0f0b1e1b1314d87ecdf46a91e1edfec4a7006fc3cbe0080bd6 — no row here
  5. Health Canada — Guidelines for Canadian Drinking Water Quality, Summary Tables 1-3 (microbiological, chemical and physical, radiological) · Health Canada, with the Federal-Provincial-Territorial Committee on Drinking Water · page modified 2026-01-21 (dcterms.modified; issued 2014-10-22): Tables 1-3 as the browser pane rendered them on 2026-10-15 · source sha256 9451ad8bfa566c0625ae4fcb362272cbb0e20040c548540f362488118c300b89 — no row here
  6. Health Canada, Objective for Canadian drinking water quality — per- and polyfluoroalkyl substances (published 2024-08-09) · Health Canada · Objective value · source sha256 32a42a0d382cdd90729dd9750f47889782bd00d4af8dfd34f2b9aaf6f2678c6c — no row here
  7. MELCCFP — Normes et critères québécois de qualité de l'atmosphère (version 11) · Version 11 · source — no row here
  8. Critères de qualité de l'eau de surface — Chlorures (S0118) · MELCCFP, critères de qualité de l'eau de surface (fetched 2026-09-25) · source sha256 cc9f05c98cd60864044dc20259964da0017ac28d2ea3b2ad983d21d186a7507c — no row here
  9. Critères de qualité de l'eau de surface — Fluorures, annexe 19 (valeurs selon la dureté) · MELCCFP, critères de qualité de l'eau de surface, annexe 19 (fetched 2026-09-25) · source sha256 23c2576d19cf4fa3ef19b76e92cd0eb024b0afe6a44f37f275277894cad43d48 — no row here
  10. Critères de qualité de l'eau de surface — Sulfates (S0424) · MELCCFP, critères de qualité de l'eau de surface (fetched 2026-09-25) · source sha256 afda6eb0e6dece76f720844fa93ee68e62b1c58569991e458081dca7b2a0b589 — no row here
  11. Guide d'intervention — Annexe 7 : Grille des critères de qualité des eaux souterraines · Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) · mai 2021 · source sha256 524eb58a8fbb45fb67a028b495f8c546614d9afe041986e4b4fe302ea6700761 — no row here
  12. Calcul et interprétation des objectifs environnementaux de rejet (OER) — méthode · MELCCFP 2022 (PDF, fetched 2026-09-25) · source sha256 6554c84e7205021b00613201785fb1c6f4e03f4ab7823dffc905deb8413d144e — no row here
  13. Règlement sur la qualité de l'eau potable (chapitre Q-2, r. 40), Annexe 1 — normes de qualité de l'eau potable: substances inorganiques, organiques et radioactives · Gouvernement du Québec (Loi sur la qualité de l'environnement, chapitre Q-2) · À jour au 1er mai 2026 · source sha256 b068f0bb04185246f572828cc43edce2fa774edd1adb4a04deb175cc235a9a9e — no row here
  14. Guide d'intervention — Annexe 2 : Grille des critères génériques pour les sols · Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) · the register's own · source sha256 40961710c7d5f0b3e2c9f5d367595e0084ffa779f0d89dce765484b635422bab — no row here

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