{"query":{"parameter":"matieres en suspension","place":"CA-QC","medium":null,"statistic":null,"kind":null},"searched":{"places":["CA-QC","CA"],"parameter_keys":["name:matieres en suspension","name:solidi sospesi totali","name:total suspended solids","name:tss"],"names_matched":[["matieres en suspension","name:matieres en suspension"],["matieres en suspension","name:solidi sospesi totali"],["matieres en suspension","name:total suspended solids"],["matieres en suspension","name:tss"]],"match":"exact","order":"The place's own instruments first, then each place above it, each in its register's order"},"total":40,"offset":0,"returned":40,"next_offset":null,"rows":[{"id":"f74b83032915b8e8","parameter":"matières en suspension","value":"En eau limpide (*) , le critère de qualité est défini par une augmentation maximale de 25 mg/L par rapport à la concentration naturelle ou ambiante (non influencée par une source ponctuelle de matières en suspension, par une pluie importante ou par la fonte) selon le contexte. Ce critère de qualité s'applique aux eaux douces (dulçaquicoles), estuariennes et marines. (*) Le terme \"eau limpide\" réfè […]","unit":"mg/L","direction":"max","kind":"guideline","medium":"surface_water","level":"regional","parameter_key":"name:matieres en suspension","place":["CA-QC"],"conditions":["receiving_water is freshwater"],"cite":{"instrument":"ca_qc_criteres_eau","title":"Critères de qualité de l'eau de surface (MELCCFP) — vie aquatique : VAFe, CVAA et CVAC, eau douce et eau salée, toutes les fiches","issuer":"Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP)","edition":"répertoire en ligne du MELCCFP, chaque fiche telle que servie le 2026-10-09 (each row names its fiche, its URL and its sha256)","source_url":"https://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/criteres_eau/index.asp","source_sha256":"8808aa0b6ab877cc6c07ac7b3eed26ad6967cf19ea161430cd515d9c92e4bd75","fetched_at":"2026-10-09","source_status":{"checked":"2026-10-15","status":"unchanged"},"section":"fiche S0306 (matières en suspension) — critère de vie aquatique aigu (CVAA)","page":null,"quote":"(CCME, 2002; Caux et al., 1997) En eau limpide (*) , le critère de qualité est défini par une augmentation maximale de 25 mg/L par rapport à la concentration naturelle ou ambiante (non influencée par une source ponctuelle de matières en suspension, par une pluie importante ou par la fonte) selon le contexte. Ce critère de qualité s'applique aux eaux douces (dulçaquicoles), estuariennes et marines. (*) Le terme \"eau limpide\" réfère à la portion d'un hydrogramme où les concentrations de matières en suspension sont basses ("}},{"id":"bb69a274a4182b6d","parameter":"matières en suspension","value":"En eau limpide (*) , le critère de qualité est défini par une augmentation moyenne maximale de 5 mg/L par rapport à la concentration naturelle ou ambiante (non influencée par une source ponctuelle de matières en suspension, par une pluie importante ou par la fonte) selon le contexte. En eau turbide (*) , le critère de qualité est défini soit : - par une augmentation maximale en tout temps de 25 mg […]","unit":"mg/L","direction":"max","kind":"guideline","medium":"surface_water","level":"regional","parameter_key":"name:matieres en suspension","place":["CA-QC"],"conditions":["receiving_water is freshwater"],"cite":{"instrument":"ca_qc_criteres_eau","title":"Critères de qualité de l'eau de surface (MELCCFP) — vie aquatique : VAFe, CVAA et CVAC, eau douce et eau salée, toutes les fiches","issuer":"Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP)","edition":"répertoire en ligne du MELCCFP, chaque fiche telle que servie le 2026-10-09 (each row names its fiche, its URL and its sha256)","source_url":"https://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/criteres_eau/index.asp","source_sha256":"8808aa0b6ab877cc6c07ac7b3eed26ad6967cf19ea161430cd515d9c92e4bd75","fetched_at":"2026-10-09","source_status":{"checked":"2026-10-15","status":"unchanged"},"section":"fiche S0306 (matières en suspension) — critère de vie aquatique chronique (CVAC)","page":null,"quote":"(CCME, 2002; Caux et al., 1997) En eau limpide (*) , le critère de qualité est défini par une augmentation moyenne maximale de 5 mg/L par rapport à la concentration naturelle ou ambiante (non influencée par une source ponctuelle de matières en suspension, par une pluie importante ou par la fonte) selon le contexte. En eau turbide (*) , le critère de qualité est défini soit : - par une augmentation maximale en tout temps de 25 mg/L par rapport à la concentration ambiante lorsque celle-ci est de 25 à 250 mg/L; - par une augmentation de 10 % par rapport à la concentration ambiante lorsque celle-ci est supérieure à 250 mg/L mesurée à un moment donné. Ces critères de qualité s'appliquent aux eaux douces (dulçaquicoles), estuariennes et marines. (*) Les termes \"eau limpide\" et \"eau turbide\" réfèrent à la portion d'un hydrogramme où les concentrations de matières en suspension sont respectivement basses ( 25 mg/L) (Caux et al., 1997). Les concentrations peuvent être élevées en raison des caractéristiques naturelles du milieu (par exemple, dans la zone de turbidité maximale du Saint-Laurent) ou, périodiquement, en raison des conditions climatiques."}},{"id":"9f08c2b459dabf20","parameter":"Matières en suspension","value":"15 mg/l","value_num":15,"unit":"mg/l","statistic":"monthly_avg","direction":"max","kind":"limit","medium":"water_discharge","level":"regional","route":"direct","stream":"any","parameter_key":"name:matieres en suspension","place":["CA-QC"],"conditions":["cites is Directive 019"],"cite":{"instrument":"ca_qc_d019","title":"Directive 019 sur l'industrie minière (février 2025) — tableau 3.1, exigences au point de rejet de l'effluent final","issuer":"Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP)","edition":"février 2025","source_url":"https://www.environnement.gouv.qc.ca/milieu_ind/directive019/directive-019-2025.pdf","source_sha256":"3e46363df79aa14b684f360dc9b7f6172537079907e7bee50d0555abcbebe743","fetched_at":"2026-08-28","source_status":{"checked":"2026-10-15","status":"unchanged"},"section":null,"page":19,"quote":null,"table":"tableau_3_1","column":"moyenne_mensuelle"}},{"id":"51605abfb6808b86","parameter":"Matières en suspension","value":"30 mg/l","value_num":30,"unit":"mg/l","statistic":"daily_max","direction":"max","kind":"limit","medium":"water_discharge","level":"regional","route":"direct","stream":"any","parameter_key":"name:matieres en suspension","place":["CA-QC"],"conditions":["cites is Directive 019"],"cite":{"instrument":"ca_qc_d019","title":"Directive 019 sur l'industrie minière (février 2025) — tableau 3.1, exigences au point de rejet de l'effluent final","issuer":"Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP)","edition":"février 2025","source_url":"https://www.environnement.gouv.qc.ca/milieu_ind/directive019/directive-019-2025.pdf","source_sha256":"3e46363df79aa14b684f360dc9b7f6172537079907e7bee50d0555abcbebe743","fetched_at":"2026-08-28","source_status":{"checked":"2026-10-15","status":"unchanged"},"section":null,"page":19,"quote":null,"table":"tableau_3_1","column":"quotidienne_max"}},{"id":"243db2bad0e94879","parameter":"MES (matières en suspension)","value":"RPR F × 7,1 kg/t × le nombre de jours du mois visé","value_num":7.1,"unit":"kg per tonne (× the mill's RPR F, finished products other than dissolving bisulfite pulp, t/d)","statistic":"monthly_avg","direction":"max","kind":"limit","medium":"water_discharge","level":"regional","parameter_key":"name:total suspended solids","place":["CA-QC"],"conditions":["cites is Q-2, r. 27","l'effluent final d'un complexe ou d'une fabrique dont la construction s'est terminée avant le 22 octobre 1992, ou d'un complexe dont la construction de l'une de ses fabriques s'est terminée après le 21 octobre 1992, rejeté dans l'environnement ou dans un égout pluvial (a. 26)"],"cite":{"instrument":"ca_qc_pates_papiers","title":"Règlement sur les fabriques de pâtes et papiers (RLRQ, c. Q-2, r. 27) — normes sur les effluents (a. 10-45), aires de stockage (a. 53) et eaux de lixiviation (a. 104)","issuer":"Gouvernement du Québec (Éditeur officiel du Québec)","edition":"LégisQuébec, à jour au 1er juin 2026","source_url":"https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/pdf/rc/Q-2,%20R.%2027.pdf","source_sha256":"1516758981ed96c4cfff4f4b649cf154e20c298b1861bcc0633f6f2e49693677","fetched_at":"2026-10-09","source_status":{"checked":"2026-10-15","status":"unchanged"},"section":"a. 28, al. 1","page":10,"quote":"28. La limite mensuelle de rejet de MES correspond au produit du RPR par une norme de rejet de 7,1 kg/t F et par le nombre de jours du mois visé."}},{"id":"af9999d9f4777877","parameter":"MES (matières en suspension)","value":"+ RPR D × 12 kg/t × le nombre de jours du mois visé","value_num":12,"unit":"kg per tonne (× the mill's RPR D, dissolving bisulfite pulp, t/d)","statistic":"monthly_avg","direction":"max","kind":"limit","medium":"water_discharge","level":"regional","parameter_key":"name:total suspended solids","place":["CA-QC"],"conditions":["cites is Q-2, r. 27","l'effluent final d'un complexe ou d'une fabrique dont la construction s'est terminée avant le 22 octobre 1992, ou d'un complexe dont la construction de l'une de ses fabriques s'est terminée après le 21 octobre 1992, rejeté dans l'environnement ou dans un égout pluvial (a. 26)","une fabrique de pâte au bisulfite à dissoudre"],"cite":{"instrument":"ca_qc_pates_papiers","title":"Règlement sur les fabriques de pâtes et papiers (RLRQ, c. Q-2, r. 27) — normes sur les effluents (a. 10-45), aires de stockage (a. 53) et eaux de lixiviation (a. 104)","issuer":"Gouvernement du Québec (Éditeur officiel du Québec)","edition":"LégisQuébec, à jour au 1er juin 2026","source_url":"https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/pdf/rc/Q-2,%20R.%2027.pdf","source_sha256":"1516758981ed96c4cfff4f4b649cf154e20c298b1861bcc0633f6f2e49693677","fetched_at":"2026-10-09","source_status":{"checked":"2026-10-15","status":"unchanged"},"section":"a. 28, al. 2","page":10,"quote":"Pour une fabrique de pâte au bisulfite à dissoudre, la limite mensuelle de rejet de MES correspond à celle calculée suivant le premier alinéa, addition faite du produit du RPR par une norme de rejet de 12 kg/t et par D le nombre de jours du mois visé."}},{"id":"f7360faa7e461465","parameter":"MES (matières en suspension)","value":"+ RPR NF × 2,7 kg/t × le nombre de jours du mois visé","value_num":2.7,"unit":"kg per tonne (× the complex's RPR NF, finished products of its mill built after 21 October 1992, t/d)","statistic":"monthly_avg","direction":"max","kind":"limit","medium":"water_discharge","level":"regional","parameter_key":"name:total suspended solids","place":["CA-QC"],"conditions":["cites is Q-2, r. 27","l'effluent final d'un complexe ou d'une fabrique dont la construction s'est terminée avant le 22 octobre 1992, ou d'un complexe dont la construction de l'une de ses fabriques s'est terminée après le 21 octobre 1992, rejeté dans l'environnement ou dans un égout pluvial (a. 26)","un complexe dont la construction de l'une de ses fabriques s'est terminée après le 21 octobre 1992"],"cite":{"instrument":"ca_qc_pates_papiers","title":"Règlement sur les fabriques de pâtes et papiers (RLRQ, c. Q-2, r. 27) — normes sur les effluents (a. 10-45), aires de stockage (a. 53) et eaux de lixiviation (a. 104)","issuer":"Gouvernement du Québec (Éditeur officiel du Québec)","edition":"LégisQuébec, à jour au 1er juin 2026","source_url":"https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/pdf/rc/Q-2,%20R.%2027.pdf","source_sha256":"1516758981ed96c4cfff4f4b649cf154e20c298b1861bcc0633f6f2e49693677","fetched_at":"2026-10-09","source_status":{"checked":"2026-10-15","status":"unchanged"},"section":"a. 28, al. 3","page":10,"quote":"Pour un complexe dont la construction de l’une de ses fabriques s’est terminée après le 21 octobre 1992, la limite mensuelle de rejet de MES correspond à celle calculée suivant le premier ou le deuxième alinéa, addition faite du produit du RPR par une norme de rejet de 2,7 kg/t et par le nombre de jours du mois visé. NF"}},{"id":"abfd8f3a7caf5798","parameter":"MES (matières en suspension)","value":"RPR F × 14,2 kg/t","value_num":14.2,"unit":"kg per tonne (× the mill's RPR F, finished products other than dissolving bisulfite pulp, t/d)","statistic":"daily_max","direction":"max","kind":"limit","medium":"water_discharge","level":"regional","parameter_key":"name:total suspended solids","place":["CA-QC"],"conditions":["cites is Q-2, r. 27","l'effluent final d'un complexe ou d'une fabrique dont la construction s'est terminée avant le 22 octobre 1992, ou d'un complexe dont la construction de l'une de ses fabriques s'est terminée après le 21 octobre 1992, rejeté dans l'environnement ou dans un égout pluvial (a. 26)"],"cite":{"instrument":"ca_qc_pates_papiers","title":"Règlement sur les fabriques de pâtes et papiers (RLRQ, c. Q-2, r. 27) — normes sur les effluents (a. 10-45), aires de stockage (a. 53) et eaux de lixiviation (a. 104)","issuer":"Gouvernement du Québec (Éditeur officiel du Québec)","edition":"LégisQuébec, à jour au 1er juin 2026","source_url":"https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/pdf/rc/Q-2,%20R.%2027.pdf","source_sha256":"1516758981ed96c4cfff4f4b649cf154e20c298b1861bcc0633f6f2e49693677","fetched_at":"2026-10-09","source_status":{"checked":"2026-10-15","status":"unchanged"},"section":"a. 29, al. 1","page":10,"quote":"29. La limite quotidienne de rejet de MES correspond au produit du RPR d’une fabrique par une norme F de rejet de 14,2 kg/t."}},{"id":"5182ec856395afa8","parameter":"MES (matières en suspension)","value":"+ RPR D × 24 kg/t","value_num":24,"unit":"kg per tonne (× the mill's RPR D, dissolving bisulfite pulp, t/d)","statistic":"daily_max","direction":"max","kind":"limit","medium":"water_discharge","level":"regional","parameter_key":"name:total suspended solids","place":["CA-QC"],"conditions":["cites is Q-2, r. 27","l'effluent final d'un complexe ou d'une fabrique dont la construction s'est terminée avant le 22 octobre 1992, ou d'un complexe dont la construction de l'une de ses fabriques s'est terminée après le 21 octobre 1992, rejeté dans l'environnement ou dans un égout pluvial (a. 26)","une fabrique de pâte au bisulfite à dissoudre"],"cite":{"instrument":"ca_qc_pates_papiers","title":"Règlement sur les fabriques de pâtes et papiers (RLRQ, c. Q-2, r. 27) — normes sur les effluents (a. 10-45), aires de stockage (a. 53) et eaux de lixiviation (a. 104)","issuer":"Gouvernement du Québec (Éditeur officiel du Québec)","edition":"LégisQuébec, à jour au 1er juin 2026","source_url":"https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/pdf/rc/Q-2,%20R.%2027.pdf","source_sha256":"1516758981ed96c4cfff4f4b649cf154e20c298b1861bcc0633f6f2e49693677","fetched_at":"2026-10-09","source_status":{"checked":"2026-10-15","status":"unchanged"},"section":"a. 29, al. 2","page":10,"quote":"Pour une fabrique de pâte au bisulfite à dissoudre, la limite quotidienne de rejet de MES correspond à celle calculée suivant le premier alinéa, addition faite du produit du RPR par une norme de rejet de 24 kg/t. D"}},{"id":"6d9dffa964123719","parameter":"MES (matières en suspension)","value":"+ RPR NF × 5,3 kg/t","value_num":5.3,"unit":"kg per tonne (× the complex's RPR NF, finished products of its mill built after 21 October 1992, t/d)","statistic":"daily_max","direction":"max","kind":"limit","medium":"water_discharge","level":"regional","parameter_key":"name:total suspended solids","place":["CA-QC"],"conditions":["cites is Q-2, r. 27","l'effluent final d'un complexe ou d'une fabrique dont la construction s'est terminée avant le 22 octobre 1992, ou d'un complexe dont la construction de l'une de ses fabriques s'est terminée après le 21 octobre 1992, rejeté dans l'environnement ou dans un égout pluvial (a. 26)","un complexe dont la construction de l'une de ses fabriques s'est terminée après le 21 octobre 1992"],"cite":{"instrument":"ca_qc_pates_papiers","title":"Règlement sur les fabriques de pâtes et papiers (RLRQ, c. Q-2, r. 27) — normes sur les effluents (a. 10-45), aires de stockage (a. 53) et eaux de lixiviation (a. 104)","issuer":"Gouvernement du Québec (Éditeur officiel du Québec)","edition":"LégisQuébec, à jour au 1er juin 2026","source_url":"https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/pdf/rc/Q-2,%20R.%2027.pdf","source_sha256":"1516758981ed96c4cfff4f4b649cf154e20c298b1861bcc0633f6f2e49693677","fetched_at":"2026-10-09","source_status":{"checked":"2026-10-15","status":"unchanged"},"section":"a. 29, al. 3","page":11,"quote":"Pour un complexe dont la construction de l’une de ses fabriques s’est terminée après le 21 octobre 1992, la limite quotidienne de rejet de MES correspond à celle calculée suivant le premier ou le deuxième alinéa, addition faite du produit du RPR par une norme de rejet de 5,3 kg/t. NF"}},{"id":"fc0ac8fb219f44f8","parameter":"MES (matières en suspension)","value":"RPR F × 2,7 kg/t × le nombre de jours du mois visé","value_num":2.7,"unit":"kg per tonne (× the mill's RPR F, finished products other than dissolving bisulfite pulp, t/d)","statistic":"monthly_avg","direction":"max","kind":"limit","medium":"water_discharge","level":"regional","parameter_key":"name:total suspended solids","place":["CA-QC"],"conditions":["cites is Q-2, r. 27","l'effluent final d'un complexe ou d'une fabrique dont la construction s'est terminée après le 21 octobre 1992, rejeté dans l'environnement ou dans un égout pluvial (a. 34)"],"cite":{"instrument":"ca_qc_pates_papiers","title":"Règlement sur les fabriques de pâtes et papiers (RLRQ, c. Q-2, r. 27) — normes sur les effluents (a. 10-45), aires de stockage (a. 53) et eaux de lixiviation (a. 104)","issuer":"Gouvernement du Québec (Éditeur officiel du Québec)","edition":"LégisQuébec, à jour au 1er juin 2026","source_url":"https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/pdf/rc/Q-2,%20R.%2027.pdf","source_sha256":"1516758981ed96c4cfff4f4b649cf154e20c298b1861bcc0633f6f2e49693677","fetched_at":"2026-10-09","source_status":{"checked":"2026-10-15","status":"unchanged"},"section":"a. 36","page":12,"quote":"36. La limite mensuelle de rejet de MES correspond au produit du RPR par une norme de rejet de 2,7 kg/t F et par le nombre de jours du mois visé."}},{"id":"010951052073a437","parameter":"MES (matières en suspension)","value":"RPR F × 5,3 kg/t","value_num":5.3,"unit":"kg per tonne (× the mill's RPR F, finished products other than dissolving bisulfite pulp, t/d)","statistic":"daily_max","direction":"max","kind":"limit","medium":"water_discharge","level":"regional","parameter_key":"name:total suspended solids","place":["CA-QC"],"conditions":["cites is Q-2, r. 27","l'effluent final d'un complexe ou d'une fabrique dont la construction s'est terminée après le 21 octobre 1992, rejeté dans l'environnement ou dans un égout pluvial (a. 34)"],"cite":{"instrument":"ca_qc_pates_papiers","title":"Règlement sur les fabriques de pâtes et papiers (RLRQ, c. Q-2, r. 27) — normes sur les effluents (a. 10-45), aires de stockage (a. 53) et eaux de lixiviation (a. 104)","issuer":"Gouvernement du Québec (Éditeur officiel du Québec)","edition":"LégisQuébec, à jour au 1er juin 2026","source_url":"https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/pdf/rc/Q-2,%20R.%2027.pdf","source_sha256":"1516758981ed96c4cfff4f4b649cf154e20c298b1861bcc0633f6f2e49693677","fetched_at":"2026-10-09","source_status":{"checked":"2026-10-15","status":"unchanged"},"section":"a. 37","page":12,"quote":"37. La limite quotidienne de rejet de MES correspond au produit du RPR par une norme de rejet de F 5,3 kg/t."}},{"id":"14178ba5f328e338","parameter":"MES (matières en suspension)","value":"30 mg/litre","value_num":30,"unit":"mg/L","direction":"max","kind":"limit","medium":"water_discharge","level":"regional","stream":"sanitary","parameter_key":"name:total suspended solids","place":["CA-QC"],"conditions":["cites is Q-2, r. 27","stream is sanitary","les eaux domestiques traitées séparément des eaux de procédé, avant leur point de rejet dans l'environnement ou avant leur combinaison à un effluent (a. 45)"],"cite":{"instrument":"ca_qc_pates_papiers","title":"Règlement sur les fabriques de pâtes et papiers (RLRQ, c. Q-2, r. 27) — normes sur les effluents (a. 10-45), aires de stockage (a. 53) et eaux de lixiviation (a. 104)","issuer":"Gouvernement du Québec (Éditeur officiel du Québec)","edition":"LégisQuébec, à jour au 1er juin 2026","source_url":"https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/pdf/rc/Q-2,%20R.%2027.pdf","source_sha256":"1516758981ed96c4cfff4f4b649cf154e20c298b1861bcc0633f6f2e49693677","fetched_at":"2026-10-09","source_status":{"checked":"2026-10-15","status":"unchanged"},"section":"a. 45","page":13,"quote":"45. Les eaux domestiques traitées séparément des eaux de procédé ne doivent pas contenir, avant leur point de rejet dans l’environnement ou avant leur combinaison à un effluent, une concentration de MES et en DBO 5 supérieure à 30 mg/litre."}},{"id":"3ec272569a7c50c1","parameter":"MES (matières en suspension)","value":"30 mg/litre","value_num":30,"unit":"mg/L","direction":"max","kind":"limit","medium":"water_discharge","level":"regional","stream":"stormwater","parameter_key":"name:total suspended solids","place":["CA-QC"],"conditions":["cites is Q-2, r. 27","stream is stormwater","les eaux captées d'une aire extérieure de stockage, avant leur rejet dans l'environnement ou dans un égout pluvial, à moins qu'elles soient traitées avec les eaux de procédé ou rejetées dans un réseau d'égouts (a. 53)"],"cite":{"instrument":"ca_qc_pates_papiers","title":"Règlement sur les fabriques de pâtes et papiers (RLRQ, c. Q-2, r. 27) — normes sur les effluents (a. 10-45), aires de stockage (a. 53) et eaux de lixiviation (a. 104)","issuer":"Gouvernement du Québec (Éditeur officiel du Québec)","edition":"LégisQuébec, à jour au 1er juin 2026","source_url":"https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/pdf/rc/Q-2,%20R.%2027.pdf","source_sha256":"1516758981ed96c4cfff4f4b649cf154e20c298b1861bcc0633f6f2e49693677","fetched_at":"2026-10-09","source_status":{"checked":"2026-10-15","status":"unchanged"},"section":"a. 53, al. 1","page":14,"quote":"53. L’aire extérieure de stockage doit être étanche. Les eaux qui en proviennent doivent être captées et ne doivent pas contenir une concentration en DBO et de MES supérieure à 30 mg/litre avant leur rejet dans 5 l’environnement ou dans un égout pluvial à moins qu’elles soient traitées avec les eaux de procédé ou rejetées dans un réseau d’égouts."}},{"id":"aba1b907832d208b","parameter":"MES","value":"50 mg/l","value_num":50,"unit":"mg/L","direction":"max","kind":"limit","medium":"leachate","level":"regional","parameter_key":"name:total suspended solids","place":["CA-QC"],"conditions":["cites is Q-2, r. 27","les eaux de lixiviation rejetées dans l'environnement ou dans un égout pluvial (a. 104)"],"cite":{"instrument":"ca_qc_pates_papiers","title":"Règlement sur les fabriques de pâtes et papiers (RLRQ, c. Q-2, r. 27) — normes sur les effluents (a. 10-45), aires de stockage (a. 53) et eaux de lixiviation (a. 104)","issuer":"Gouvernement du Québec (Éditeur officiel du Québec)","edition":"LégisQuébec, à jour au 1er juin 2026","source_url":"https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/pdf/rc/Q-2,%20R.%2027.pdf","source_sha256":"1516758981ed96c4cfff4f4b649cf154e20c298b1861bcc0633f6f2e49693677","fetched_at":"2026-10-09","source_status":{"checked":"2026-10-15","status":"unchanged"},"section":"a. 104","page":25,"quote":"| MES | 50 mg/l"}},{"id":"d8ccc009fae5750a","parameter":"Matières en suspension (MES)","value":"25 mg/l","value_num":25,"unit":"mg/L","direction":"max","kind":"limit","medium":"water_discharge","level":"regional","route":"direct","stream":"sanitary","parameter_key":"name:total suspended solids","place":["CA-QC"],"conditions":["stream is sanitary","route is direct","l'effluent d'une station d'épuration d'un ouvrage municipal d'assainissement des eaux usées (a. 6)","sauf s'il est démontré que le dépassement est causé par des algues proliférant dans des étangs d'épuration"],"cite":{"instrument":"ca_qc_romaeu","title":"Règlement sur les ouvrages municipaux d'assainissement des eaux usées (RLRQ, c. Q-2, r. 34.1) — a. 6 normes de rejet","issuer":"Gouvernement du Québec (Éditeur officiel du Québec)","edition":"LégisQuébec, à jour au 1er juin 2026","source_url":"https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/pdf/rc/Q-2,%20R.%2034.1.pdf","source_sha256":"cb2f552594d35b608b8af53e3dee9620e5b09ee80cfd8bccdd393a4bcf37cd9a","fetched_at":"2026-10-09","source_status":{"checked":"2026-10-15","status":"unchanged"},"section":"a. 6, 2°","page":5,"quote":"2° la concentration des matières en suspension (MES) doit être inférieure ou égale à 25 mg/l, sauf s’il est démontré que le dépassement est causé par des algues proliférant dans des étangs d’épuration;"}},{"id":"b8bd495a49ff34bd","parameter":"Suspended Solids","value":"15.00 mg/L","value_num":15,"unit":"mg/L","statistic":"monthly_avg","direction":"max","kind":"limit","medium":"water_discharge","level":"national","route":"direct","parameter_key":"name:total suspended solids","place":["CA"],"conditions":["cites is MDMER","route is direct","a metal mine (or, since June 1, 2018, a diamond mine) whose final discharge points deposit more than 50 m3 of effluent per day (s. 2(1))","a mine to which the Regulations apply for the first time on or after June 1, 2021, or a recognized closed mine that returns to commercial operation on or after that day (s. 4(1)(a)(i))"],"cite":{"instrument":"ca_mdmer","title":"Metal and Diamond Mining Effluent Regulations (SOR/2002-222) — Schedule 4, maximum authorized concentrations","issuer":"Government of Canada (Fisheries Act; Environment and Climate Change Canada)","edition":"Justice Laws Website, current to 2026-09-21","source_url":"https://laws-lois.justice.gc.ca/eng/regulations/SOR-2002-222/FullText.html","source_sha256":"2c6e0151d3776378f73df4868ca98052882ee81faf9738bbeba6f5d544b648fe","fetched_at":"2026-10-08","source_status":{"checked":"2026-10-15","status":"unchanged"},"section":"Schedule 4, Table 1 — Column 2: maximum authorized monthly mean concentration","page":null,"quote":"6 Zinc 0.40 mg/L 0.60 mg/L 0.80 mg/L 7 Suspended Solids 15.00 mg/L 22.50 mg/L 30.00 mg/L"}},{"id":"b3d3e665fbba2c8f","parameter":"Suspended Solids","value":"22.50 mg/L","value_num":22.5,"unit":"mg/L","statistic":"composite","direction":"max","kind":"limit","medium":"water_discharge","level":"national","route":"direct","parameter_key":"name:total suspended solids","place":["CA"],"conditions":["cites is MDMER","route is direct","a metal mine (or, since June 1, 2018, a diamond mine) whose final discharge points deposit more than 50 m3 of effluent per day (s. 2(1))","a mine to which the Regulations apply for the first time on or after June 1, 2021, or a recognized closed mine that returns to commercial operation on or after that day (s. 4(1)(a)(i))"],"cite":{"instrument":"ca_mdmer","title":"Metal and Diamond Mining Effluent Regulations (SOR/2002-222) — Schedule 4, maximum authorized concentrations","issuer":"Government of Canada (Fisheries Act; Environment and Climate Change Canada)","edition":"Justice Laws Website, current to 2026-09-21","source_url":"https://laws-lois.justice.gc.ca/eng/regulations/SOR-2002-222/FullText.html","source_sha256":"2c6e0151d3776378f73df4868ca98052882ee81faf9738bbeba6f5d544b648fe","fetched_at":"2026-10-08","source_status":{"checked":"2026-10-15","status":"unchanged"},"section":"Schedule 4, Table 1 — Column 3: maximum authorized concentration in a composite sample","page":null,"quote":"6 Zinc 0.40 mg/L 0.60 mg/L 0.80 mg/L 7 Suspended Solids 15.00 mg/L 22.50 mg/L 30.00 mg/L"}},{"id":"005ded4dfe60dfe9","parameter":"Suspended Solids","value":"30.00 mg/L","value_num":30,"unit":"mg/L","statistic":"instant","direction":"max","kind":"limit","medium":"water_discharge","level":"national","route":"direct","parameter_key":"name:total suspended solids","place":["CA"],"conditions":["cites is MDMER","route is direct","a metal mine (or, since June 1, 2018, a diamond mine) whose final discharge points deposit more than 50 m3 of effluent per day (s. 2(1))","a mine to which the Regulations apply for the first time on or after June 1, 2021, or a recognized closed mine that returns to commercial operation on or after that day (s. 4(1)(a)(i))"],"cite":{"instrument":"ca_mdmer","title":"Metal and Diamond Mining Effluent Regulations (SOR/2002-222) — Schedule 4, maximum authorized concentrations","issuer":"Government of Canada (Fisheries Act; Environment and Climate Change Canada)","edition":"Justice Laws Website, current to 2026-09-21","source_url":"https://laws-lois.justice.gc.ca/eng/regulations/SOR-2002-222/FullText.html","source_sha256":"2c6e0151d3776378f73df4868ca98052882ee81faf9738bbeba6f5d544b648fe","fetched_at":"2026-10-08","source_status":{"checked":"2026-10-15","status":"unchanged"},"section":"Schedule 4, Table 1 — Column 4: maximum authorized concentration in a grab sample","page":null,"quote":"6 Zinc 0.40 mg/L 0.60 mg/L 0.80 mg/L 7 Suspended Solids 15.00 mg/L 22.50 mg/L 30.00 mg/L"}},{"id":"6665b5c729f0c004","parameter":"Suspended Solids","value":"15.00 mg/L","value_num":15,"unit":"mg/L","statistic":"monthly_avg","direction":"max","kind":"limit","medium":"water_discharge","level":"national","route":"direct","parameter_key":"name:total suspended solids","place":["CA"],"conditions":["cites is MDMER","route is direct","a metal mine (or, since June 1, 2018, a diamond mine) whose final discharge points deposit more than 50 m3 of effluent per day (s. 2(1))","any other mine (s. 4(1)(a)(ii))"],"cite":{"instrument":"ca_mdmer","title":"Metal and Diamond Mining Effluent Regulations (SOR/2002-222) — Schedule 4, maximum authorized concentrations","issuer":"Government of Canada (Fisheries Act; Environment and Climate Change Canada)","edition":"Justice Laws Website, current to 2026-09-21","source_url":"https://laws-lois.justice.gc.ca/eng/regulations/SOR-2002-222/FullText.html","source_sha256":"2c6e0151d3776378f73df4868ca98052882ee81faf9738bbeba6f5d544b648fe","fetched_at":"2026-10-08","source_status":{"checked":"2026-10-15","status":"unchanged"},"section":"Schedule 4, Table 2 — Column 2: maximum authorized monthly mean concentration","page":null,"quote":"6 Zinc 0.50 mg/L 0.75 mg/L 1.00 mg/L 7 Suspended Solids 15.00 mg/L 22.50 mg/L 30.00 mg/L"}},{"id":"c7cb0b066f9eee24","parameter":"Suspended Solids","value":"22.50 mg/L","value_num":22.5,"unit":"mg/L","statistic":"composite","direction":"max","kind":"limit","medium":"water_discharge","level":"national","route":"direct","parameter_key":"name:total suspended solids","place":["CA"],"conditions":["cites is MDMER","route is direct","a metal mine (or, since June 1, 2018, a diamond mine) whose final discharge points deposit more than 50 m3 of effluent per day (s. 2(1))","any other mine (s. 4(1)(a)(ii))"],"cite":{"instrument":"ca_mdmer","title":"Metal and Diamond Mining Effluent Regulations (SOR/2002-222) — Schedule 4, maximum authorized concentrations","issuer":"Government of Canada (Fisheries Act; Environment and Climate Change Canada)","edition":"Justice Laws Website, current to 2026-09-21","source_url":"https://laws-lois.justice.gc.ca/eng/regulations/SOR-2002-222/FullText.html","source_sha256":"2c6e0151d3776378f73df4868ca98052882ee81faf9738bbeba6f5d544b648fe","fetched_at":"2026-10-08","source_status":{"checked":"2026-10-15","status":"unchanged"},"section":"Schedule 4, Table 2 — Column 3: maximum authorized concentration in a composite sample","page":null,"quote":"6 Zinc 0.50 mg/L 0.75 mg/L 1.00 mg/L 7 Suspended Solids 15.00 mg/L 22.50 mg/L 30.00 mg/L"}},{"id":"1849abed76e93f9c","parameter":"Suspended Solids","value":"30.00 mg/L","value_num":30,"unit":"mg/L","statistic":"instant","direction":"max","kind":"limit","medium":"water_discharge","level":"national","route":"direct","parameter_key":"name:total suspended solids","place":["CA"],"conditions":["cites is MDMER","route is direct","a metal mine (or, since June 1, 2018, a diamond mine) whose final discharge points deposit more than 50 m3 of effluent per day (s. 2(1))","any other mine (s. 4(1)(a)(ii))"],"cite":{"instrument":"ca_mdmer","title":"Metal and Diamond Mining Effluent Regulations (SOR/2002-222) — Schedule 4, maximum authorized concentrations","issuer":"Government of Canada (Fisheries Act; Environment and Climate Change Canada)","edition":"Justice Laws Website, current to 2026-09-21","source_url":"https://laws-lois.justice.gc.ca/eng/regulations/SOR-2002-222/FullText.html","source_sha256":"2c6e0151d3776378f73df4868ca98052882ee81faf9738bbeba6f5d544b648fe","fetched_at":"2026-10-08","source_status":{"checked":"2026-10-15","status":"unchanged"},"section":"Schedule 4, Table 2 — Column 4: maximum authorized concentration in a grab sample","page":null,"quote":"6 Zinc 0.50 mg/L 0.75 mg/L 1.00 mg/L 7 Suspended Solids 15.00 mg/L 22.50 mg/L 30.00 mg/L"}},{"id":"eeae1492f06bfe4c","parameter":"Total Suspended Matter","value":"1.2 kg/tonne of finished product","value_num":1.2,"unit":"kg/tonne of finished product","statistic":"daily_max","direction":"max","kind":"limit","medium":"water_discharge","level":"national","route":"direct","parameter_key":"name:total suspended solids","place":["CA"],"conditions":["cites is Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations","route is direct","a new plant (commercial production from March 31, 1977) or an expanded plant (s. 3; s. 2(1))","a red meat integrated plant: slaughters and dresses meat other than poultry (s. 2(1))"],"cite":{"instrument":"ca_meat_poultry","title":"Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations (C.R.C., c. 818) — Schedule I authorized deposits","issuer":"Government of Canada (Fisheries Act; Environment and Climate Change Canada)","edition":"Justice Laws Website, current to 2026-09-21","source_url":"https://laws-lois.justice.gc.ca/eng/regulations/C.R.C.,_c._818/FullText.html","source_sha256":"c60e2a2dfa9a10c2ddd314b391bf66215ad599732f38b4c5a15fe793d8c28841","fetched_at":"2026-10-09","source_status":{"checked":"2026-10-15","status":"unchanged"},"section":"Schedule I, Red Meat Integrated Plant — Column III: authorized actual daily deposit (s. 5(a))","page":null,"quote":"Total Suspended Matter 1.2 kg/tonne of finished product 0.6 kg/tonne of finished product"}},{"id":"057f6c7ea5093441","parameter":"Total Suspended Matter","value":"0.6 kg/tonne of finished product","value_num":0.6,"unit":"kg/tonne of finished product","statistic":"monthly_avg","direction":"max","kind":"limit","medium":"water_discharge","level":"national","route":"direct","parameter_key":"name:total suspended solids","place":["CA"],"conditions":["cites is Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations","route is direct","a new plant (commercial production from March 31, 1977) or an expanded plant (s. 3; s. 2(1))","a red meat integrated plant: slaughters and dresses meat other than poultry (s. 2(1))"],"cite":{"instrument":"ca_meat_poultry","title":"Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations (C.R.C., c. 818) — Schedule I authorized deposits","issuer":"Government of Canada (Fisheries Act; Environment and Climate Change Canada)","edition":"Justice Laws Website, current to 2026-09-21","source_url":"https://laws-lois.justice.gc.ca/eng/regulations/C.R.C.,_c._818/FullText.html","source_sha256":"c60e2a2dfa9a10c2ddd314b391bf66215ad599732f38b4c5a15fe793d8c28841","fetched_at":"2026-10-09","source_status":{"checked":"2026-10-15","status":"unchanged"},"section":"Schedule I, Red Meat Integrated Plant — Column IV: authorized average daily deposit over an equivalent month (s. 5(b))","page":null,"quote":"Total Suspended Matter 1.2 kg/tonne of finished product 0.6 kg/tonne of finished product"}},{"id":"576df671d04567d2","parameter":"Total Suspended Matter","value":"0.5 kg/tonne of finished product","value_num":0.5,"unit":"kg/tonne of finished product","statistic":"daily_max","direction":"max","kind":"limit","medium":"water_discharge","level":"national","route":"direct","parameter_key":"name:total suspended solids","place":["CA"],"conditions":["cites is Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations","route is direct","a new plant (commercial production from March 31, 1977) or an expanded plant (s. 3; s. 2(1))","a processing plant (Schedule I, Column I)"],"cite":{"instrument":"ca_meat_poultry","title":"Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations (C.R.C., c. 818) — Schedule I authorized deposits","issuer":"Government of Canada (Fisheries Act; Environment and Climate Change Canada)","edition":"Justice Laws Website, current to 2026-09-21","source_url":"https://laws-lois.justice.gc.ca/eng/regulations/C.R.C.,_c._818/FullText.html","source_sha256":"c60e2a2dfa9a10c2ddd314b391bf66215ad599732f38b4c5a15fe793d8c28841","fetched_at":"2026-10-09","source_status":{"checked":"2026-10-15","status":"unchanged"},"section":"Schedule I, Processing Plant — Column III: authorized actual daily deposit (s. 5(a))","page":null,"quote":"Total Suspended Matter 0.5 kg/tonne of finished product 0.25 kg/tonne of finished product"}},{"id":"5ae19c105e329871","parameter":"Total Suspended Matter","value":"0.25 kg/tonne of finished product","value_num":0.25,"unit":"kg/tonne of finished product","statistic":"monthly_avg","direction":"max","kind":"limit","medium":"water_discharge","level":"national","route":"direct","parameter_key":"name:total suspended solids","place":["CA"],"conditions":["cites is Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations","route is direct","a new plant (commercial production from March 31, 1977) or an expanded plant (s. 3; s. 2(1))","a processing plant (Schedule I, Column I)"],"cite":{"instrument":"ca_meat_poultry","title":"Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations (C.R.C., c. 818) — Schedule I authorized deposits","issuer":"Government of Canada (Fisheries Act; Environment and Climate Change Canada)","edition":"Justice Laws Website, current to 2026-09-21","source_url":"https://laws-lois.justice.gc.ca/eng/regulations/C.R.C.,_c._818/FullText.html","source_sha256":"c60e2a2dfa9a10c2ddd314b391bf66215ad599732f38b4c5a15fe793d8c28841","fetched_at":"2026-10-09","source_status":{"checked":"2026-10-15","status":"unchanged"},"section":"Schedule I, Processing Plant — Column IV: authorized average daily deposit over an equivalent month (s. 5(b))","page":null,"quote":"Total Suspended Matter 0.5 kg/tonne of finished product 0.25 kg/tonne of finished product"}},{"id":"c969f0c5c1f8d91e","parameter":"Total Suspended Matter","value":"1.0 kg/tonne of finished product","value_num":1,"unit":"kg/tonne of finished product","statistic":"daily_max","direction":"max","kind":"limit","medium":"water_discharge","level":"national","route":"direct","parameter_key":"name:total suspended solids","place":["CA"],"conditions":["cites is Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations","route is direct","a new plant (commercial production from March 31, 1977) or an expanded plant (s. 3; s. 2(1))","a poultry integrated plant (Schedule I, Column I)"],"cite":{"instrument":"ca_meat_poultry","title":"Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations (C.R.C., c. 818) — Schedule I authorized deposits","issuer":"Government of Canada (Fisheries Act; Environment and Climate Change Canada)","edition":"Justice Laws Website, current to 2026-09-21","source_url":"https://laws-lois.justice.gc.ca/eng/regulations/C.R.C.,_c._818/FullText.html","source_sha256":"c60e2a2dfa9a10c2ddd314b391bf66215ad599732f38b4c5a15fe793d8c28841","fetched_at":"2026-10-09","source_status":{"checked":"2026-10-15","status":"unchanged"},"section":"Schedule I, Poultry Integrated Plant — Column III: authorized actual daily deposit (s. 5(a))","page":null,"quote":"Total Suspended Matter 1.0 kg/tonne of finished product 0.5 kg/tonne of finished product"}},{"id":"3abe1d86bcc02d08","parameter":"Total Suspended Matter","value":"0.5 kg/tonne of finished product","value_num":0.5,"unit":"kg/tonne of finished product","statistic":"monthly_avg","direction":"max","kind":"limit","medium":"water_discharge","level":"national","route":"direct","parameter_key":"name:total suspended solids","place":["CA"],"conditions":["cites is Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations","route is direct","a new plant (commercial production from March 31, 1977) or an expanded plant (s. 3; s. 2(1))","a poultry integrated plant (Schedule I, Column I)"],"cite":{"instrument":"ca_meat_poultry","title":"Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations (C.R.C., c. 818) — Schedule I authorized deposits","issuer":"Government of Canada (Fisheries Act; Environment and Climate Change Canada)","edition":"Justice Laws Website, current to 2026-09-21","source_url":"https://laws-lois.justice.gc.ca/eng/regulations/C.R.C.,_c._818/FullText.html","source_sha256":"c60e2a2dfa9a10c2ddd314b391bf66215ad599732f38b4c5a15fe793d8c28841","fetched_at":"2026-10-09","source_status":{"checked":"2026-10-15","status":"unchanged"},"section":"Schedule I, Poultry Integrated Plant — Column IV: authorized average daily deposit over an equivalent month (s. 5(b))","page":null,"quote":"Total Suspended Matter 1.0 kg/tonne of finished product 0.5 kg/tonne of finished product"}},{"id":"531b6b9459eb9e34","parameter":"Total Suspended Matter","value":"0.4 kg/tonne of raw material","value_num":0.4,"unit":"kg/tonne of raw material","statistic":"daily_max","direction":"max","kind":"limit","medium":"water_discharge","level":"national","route":"direct","parameter_key":"name:total suspended solids","place":["CA"],"conditions":["cites is Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations","route is direct","a new plant (commercial production from March 31, 1977) or an expanded plant (s. 3; s. 2(1))","a rendering plant: solely edible or inedible rendering of meat or poultry products (s. 2(1))"],"cite":{"instrument":"ca_meat_poultry","title":"Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations (C.R.C., c. 818) — Schedule I authorized deposits","issuer":"Government of Canada (Fisheries Act; Environment and Climate Change Canada)","edition":"Justice Laws Website, current to 2026-09-21","source_url":"https://laws-lois.justice.gc.ca/eng/regulations/C.R.C.,_c._818/FullText.html","source_sha256":"c60e2a2dfa9a10c2ddd314b391bf66215ad599732f38b4c5a15fe793d8c28841","fetched_at":"2026-10-09","source_status":{"checked":"2026-10-15","status":"unchanged"},"section":"Schedule I, Rendering Plant — Column III: authorized actual daily deposit (s. 5(a))","page":null,"quote":"Total Suspended Matter 0.4 kg/tonne of raw material 0.2 kg/tonne of raw material"}},{"id":"78a0c058ee3bb366","parameter":"Total Suspended Matter","value":"0.2 kg/tonne of raw material","value_num":0.2,"unit":"kg/tonne of raw material","statistic":"monthly_avg","direction":"max","kind":"limit","medium":"water_discharge","level":"national","route":"direct","parameter_key":"name:total suspended solids","place":["CA"],"conditions":["cites is Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations","route is direct","a new plant (commercial production from March 31, 1977) or an expanded plant (s. 3; s. 2(1))","a rendering plant: solely edible or inedible rendering of meat or poultry products (s. 2(1))"],"cite":{"instrument":"ca_meat_poultry","title":"Meat and Poultry Products Plant Liquid Effluent Regulations (C.R.C., c. 818) — Schedule I authorized deposits","issuer":"Government of Canada (Fisheries Act; Environment and Climate Change Canada)","edition":"Justice Laws Website, current to 2026-09-21","source_url":"https://laws-lois.justice.gc.ca/eng/regulations/C.R.C.,_c._818/FullText.html","source_sha256":"c60e2a2dfa9a10c2ddd314b391bf66215ad599732f38b4c5a15fe793d8c28841","fetched_at":"2026-10-09","source_status":{"checked":"2026-10-15","status":"unchanged"},"section":"Schedule I, Rendering Plant — Column IV: authorized average daily deposit over an equivalent month (s. 5(b))","page":null,"quote":"Total Suspended Matter 0.4 kg/tonne of raw material 0.2 kg/tonne of raw material"}},{"id":"bb45faaa60b6b5d3","parameter":"Total Suspended Matter","value":"2.1 kg/tonne of raw potatoes processed","value_num":2.1,"unit":"kg/tonne of raw potatoes processed","statistic":"daily_max","direction":"max","kind":"limit","medium":"water_discharge","level":"national","route":"direct","parameter_key":"name:total suspended solids","place":["CA"],"conditions":["cites is Potato Processing Plant Liquid Effluent Regulations","route is direct","a new plant (commercial production from June 27, 1977) or an expanded plant (s. 3; s. 2(1))","a potato chip plant (Schedule I, Column I)"],"cite":{"instrument":"ca_potato","title":"Potato Processing Plant Liquid Effluent Regulations (C.R.C., c. 829) — Schedule I authorized deposits","issuer":"Government of Canada (Fisheries Act; Environment and Climate Change Canada)","edition":"Justice Laws Website, current to 2026-09-21","source_url":"https://laws-lois.justice.gc.ca/eng/regulations/C.R.C.,_c._829/FullText.html","source_sha256":"691ca3953a6dd6ae66b4c72737944caa68ed76710447df642a16716dd25027a3","fetched_at":"2026-10-09","source_status":{"checked":"2026-10-15","status":"unchanged"},"section":"Schedule I, Potato Chip Plant — Column III: authorized actual daily deposit (s. 5(a))","page":null,"quote":"Total Suspended Matter 2.1 kg/tonne of raw potatoes processed 0.7 kg/tonne of raw potatoes processed"}},{"id":"e26d17ae69adf1b6","parameter":"Total Suspended Matter","value":"0.7 kg/tonne of raw potatoes processed","value_num":0.7,"unit":"kg/tonne of raw potatoes processed","statistic":"monthly_avg","direction":"max","kind":"limit","medium":"water_discharge","level":"national","route":"direct","parameter_key":"name:total suspended solids","place":["CA"],"conditions":["cites is Potato Processing Plant Liquid Effluent Regulations","route is direct","a new plant (commercial production from June 27, 1977) or an expanded plant (s. 3; s. 2(1))","a potato chip plant (Schedule I, Column I)"],"cite":{"instrument":"ca_potato","title":"Potato Processing Plant Liquid Effluent Regulations (C.R.C., c. 829) — Schedule I authorized deposits","issuer":"Government of Canada (Fisheries Act; Environment and Climate Change Canada)","edition":"Justice Laws Website, current to 2026-09-21","source_url":"https://laws-lois.justice.gc.ca/eng/regulations/C.R.C.,_c._829/FullText.html","source_sha256":"691ca3953a6dd6ae66b4c72737944caa68ed76710447df642a16716dd25027a3","fetched_at":"2026-10-09","source_status":{"checked":"2026-10-15","status":"unchanged"},"section":"Schedule I, Potato Chip Plant — Column IV: authorized average daily deposit during a month (s. 5(b))","page":null,"quote":"Total Suspended Matter 2.1 kg/tonne of raw potatoes processed 0.7 kg/tonne of raw potatoes processed"}},{"id":"a9481af76a165d5f","parameter":"Total Suspended Matter","value":"2.4 kg/tonne of raw potatoes processed","value_num":2.4,"unit":"kg/tonne of raw potatoes processed","statistic":"daily_max","direction":"max","kind":"limit","medium":"water_discharge","level":"national","route":"direct","parameter_key":"name:total suspended solids","place":["CA"],"conditions":["cites is Potato Processing Plant Liquid Effluent Regulations","route is direct","a new plant (commercial production from June 27, 1977) or an expanded plant (s. 3; s. 2(1))","an other potato products plant: canned, dehydrated, frozen potato products or potato starch (Schedule I note)"],"cite":{"instrument":"ca_potato","title":"Potato Processing Plant Liquid Effluent Regulations (C.R.C., c. 829) — Schedule I authorized deposits","issuer":"Government of Canada (Fisheries Act; Environment and Climate Change Canada)","edition":"Justice Laws Website, current to 2026-09-21","source_url":"https://laws-lois.justice.gc.ca/eng/regulations/C.R.C.,_c._829/FullText.html","source_sha256":"691ca3953a6dd6ae66b4c72737944caa68ed76710447df642a16716dd25027a3","fetched_at":"2026-10-09","source_status":{"checked":"2026-10-15","status":"unchanged"},"section":"Schedule I, Other Potato Products Plants — Column III: authorized actual daily deposit (s. 5(a))","page":null,"quote":"Total Suspended Matter 2.4 kg/tonne of raw potatoes processed 0.8 kg/tonne of raw potatoes processed"}},{"id":"6e640dc737494f21","parameter":"Total Suspended Matter","value":"0.8 kg/tonne of raw potatoes processed","value_num":0.8,"unit":"kg/tonne of raw potatoes processed","statistic":"monthly_avg","direction":"max","kind":"limit","medium":"water_discharge","level":"national","route":"direct","parameter_key":"name:total suspended solids","place":["CA"],"conditions":["cites is Potato Processing Plant Liquid Effluent Regulations","route is direct","a new plant (commercial production from June 27, 1977) or an expanded plant (s. 3; s. 2(1))","an other potato products plant: canned, dehydrated, frozen potato products or potato starch (Schedule I note)"],"cite":{"instrument":"ca_potato","title":"Potato Processing Plant Liquid Effluent Regulations (C.R.C., c. 829) — Schedule I authorized deposits","issuer":"Government of Canada (Fisheries Act; Environment and Climate Change Canada)","edition":"Justice Laws Website, current to 2026-09-21","source_url":"https://laws-lois.justice.gc.ca/eng/regulations/C.R.C.,_c._829/FullText.html","source_sha256":"691ca3953a6dd6ae66b4c72737944caa68ed76710447df642a16716dd25027a3","fetched_at":"2026-10-09","source_status":{"checked":"2026-10-15","status":"unchanged"},"section":"Schedule I, Other Potato Products Plants — Column IV: authorized average daily deposit during a month (s. 5(b))","page":null,"quote":"Total Suspended Matter 2.4 kg/tonne of raw potatoes processed 0.8 kg/tonne of raw potatoes processed"}},{"id":"df319b643e199475","parameter":"Suspended solids","value":"Q d = F × 2.5 × RPR, F = 7.5 kg/t","value_num":18.75,"unit":"kg per tonne of finished product (× the mill's reference production rate RPR, t/d)","statistic":"daily_max","direction":"max","kind":"limit","medium":"water_discharge","level":"national","route":"direct","parameter_key":"name:total suspended solids","place":["CA"],"conditions":["cites is PPER","route is direct","unless an authorization has been issued authorizing the deposit of BOD matter or suspended solids (s. 14)"],"cite":{"instrument":"ca_pper","title":"Pulp and Paper Effluent Regulations (SOR/92-269) — s. 14 maximum BOD and suspended solids","issuer":"Government of Canada (Fisheries Act; Environment and Climate Change Canada)","edition":"Justice Laws Website, current to 2026-09-21","source_url":"https://laws-lois.justice.gc.ca/eng/regulations/SOR-92-269/FullText.html","source_sha256":"cc8432e6a4dd1834ff4dd43d5b5fb98f09b1f7af7952e36154febcc649504eb4","fetched_at":"2026-10-08","source_status":{"checked":"2026-10-15","status":"unchanged"},"section":"s. 14(a)","page":null,"quote":"(a) in respect of a daily period, the amounts determined using the formula Q d = F × 2.5 × RPR"}},{"id":"12a4d36874a13af7","parameter":"Suspended solids","value":"Q m = F × D × 1.5 × RPR, F = 7.5 kg/t","value_num":11.25,"unit":"kg per tonne of finished product (× the mill's reference production rate RPR, t/d)","statistic":"monthly_avg","direction":"max","kind":"limit","medium":"water_discharge","level":"national","route":"direct","parameter_key":"name:total suspended solids","place":["CA"],"conditions":["cites is PPER","route is direct","unless an authorization has been issued authorizing the deposit of BOD matter or suspended solids (s. 14)"],"cite":{"instrument":"ca_pper","title":"Pulp and Paper Effluent Regulations (SOR/92-269) — s. 14 maximum BOD and suspended solids","issuer":"Government of Canada (Fisheries Act; Environment and Climate Change Canada)","edition":"Justice Laws Website, current to 2026-09-21","source_url":"https://laws-lois.justice.gc.ca/eng/regulations/SOR-92-269/FullText.html","source_sha256":"cc8432e6a4dd1834ff4dd43d5b5fb98f09b1f7af7952e36154febcc649504eb4","fetched_at":"2026-10-08","source_status":{"checked":"2026-10-15","status":"unchanged"},"section":"s. 14(b)","page":null,"quote":"(b) in respect of a month, the amounts determined using the formula Q m = F × D × 1.5 × RPR"}},{"id":"f5bdb163243e45eb","parameter":"Total Suspended Matter","value":"7.2","value_num":7.2,"unit":"lb per 1,000 barrels of crude oil (× the refinery's reference crude rate)","statistic":"monthly_avg","direction":"max","kind":"limit","medium":"water_discharge","level":"national","route":"direct","parameter_key":"name:total suspended solids","place":["CA"],"conditions":["cites is PRLER","route is direct"],"cite":{"instrument":"ca_prler","title":"Petroleum Refinery Liquid Effluent Regulations (C.R.C., c. 828) — Schedule I authorized deposits","issuer":"Government of Canada (Fisheries Act; Environment and Climate Change Canada)","edition":"Justice Laws Website, current to 2026-09-21","source_url":"https://laws-lois.justice.gc.ca/eng/regulations/C.R.C.,_c._828/FullText.html","source_sha256":"30e528bdc3a3546afb3defff4dae9b1dacb362e192680e127bd788d7f97c8ce8","fetched_at":"2026-10-08","source_status":{"checked":"2026-10-15","status":"unchanged"},"section":"Schedule I, Column II: monthly amount (the month's mean of daily authorized deposits, s. 7)","page":null,"quote":"5 Total Suspended Matter 7.2 12.0 15.0"}},{"id":"4ba3c71f35d10658","parameter":"Total Suspended Matter","value":"12.0","value_num":12,"unit":"lb per 1,000 barrels of crude oil (× the refinery's reference crude rate)","direction":"max","kind":"limit","medium":"water_discharge","level":"national","route":"direct","parameter_key":"name:total suspended solids","place":["CA"],"conditions":["cites is PRLER","route is direct","the actual deposit may exceed it on no more than one day in each month (s. 5(1)(b))"],"cite":{"instrument":"ca_prler","title":"Petroleum Refinery Liquid Effluent Regulations (C.R.C., c. 828) — Schedule I authorized deposits","issuer":"Government of Canada (Fisheries Act; Environment and Climate Change Canada)","edition":"Justice Laws Website, current to 2026-09-21","source_url":"https://laws-lois.justice.gc.ca/eng/regulations/C.R.C.,_c._828/FullText.html","source_sha256":"30e528bdc3a3546afb3defff4dae9b1dacb362e192680e127bd788d7f97c8ce8","fetched_at":"2026-10-08","source_status":{"checked":"2026-10-15","status":"unchanged"},"section":"Schedule I, Column III: one day amount — not exceeded on more than one day in a month (s. 8(1))","page":null,"quote":"5 Total Suspended Matter 7.2 12.0 15.0"}},{"id":"0b383f94fff41bba","parameter":"Total Suspended Matter","value":"15.0","value_num":15,"unit":"lb per 1,000 barrels of crude oil (× the refinery's reference crude rate)","statistic":"daily_max","direction":"max","kind":"limit","medium":"water_discharge","level":"national","route":"direct","parameter_key":"name:total suspended solids","place":["CA"],"conditions":["cites is PRLER","route is direct"],"cite":{"instrument":"ca_prler","title":"Petroleum Refinery Liquid Effluent Regulations (C.R.C., c. 828) — Schedule I authorized deposits","issuer":"Government of Canada (Fisheries Act; Environment and Climate Change Canada)","edition":"Justice Laws Website, current to 2026-09-21","source_url":"https://laws-lois.justice.gc.ca/eng/regulations/C.R.C.,_c._828/FullText.html","source_sha256":"30e528bdc3a3546afb3defff4dae9b1dacb362e192680e127bd788d7f97c8ce8","fetched_at":"2026-10-08","source_status":{"checked":"2026-10-15","status":"unchanged"},"section":"Schedule I, Column IV: maximum daily amount (s. 8(2))","page":null,"quote":"5 Total Suspended Matter 7.2 12.0 15.0"}},{"id":"e3a41866cb5f5900","parameter":"Suspended solids","value":"25 mg/L","value_num":25,"unit":"mg/L","direction":"max","kind":"limit","medium":"water_discharge","level":"national","route":"direct","stream":"sanitary","parameter_key":"name:total suspended solids","place":["CA"],"conditions":["stream is sanitary","route is direct","zone not in CA-NT, CA-NU, CA.qc_nl_north_of_54","a wastewater system designed to collect, or collecting in a calendar year, an average daily volume of 100 m3 or more of influent (s. 2(1)); not one on an industrial site whose influent is less than 50% blackwater and greywater (s. 2(4))"],"cite":{"instrument":"ca_wser","title":"Wastewater Systems Effluent Regulations (SOR/2012-139) — s. 6 effluent quality","issuer":"Government of Canada (Fisheries Act; Environment and Climate Change Canada)","edition":"Justice Laws Website, current to 2026-09-21, last amended 2026-06-04","source_url":"https://laws-lois.justice.gc.ca/eng/regulations/SOR-2012-139/FullText.html","source_sha256":"0a60e10f783f7aca672792303dffcca1525133eb34eb32711543cb3cf4bbb955","fetched_at":"2026-10-08","source_status":{"checked":"2026-10-15","status":"unchanged"},"section":"s. 6(1)","page":null,"quote":"(b) the average concentration of suspended solids in the effluent did not exceed 25 mg/L"}}],"next":[{"tool":"check_values","says":"Has your user measured this? check_values sets each of their results beside every row held here, with a verdict and the row's cite.","arguments":{"place":"CA-QC"},"needs":{"rows":"Your user's measured results, as their table prints them: [{parameter: \"matieres en suspension\", value, unit}, ...], any other parameters too."},"post":"/api/v1/check"},{"tool":"read_certificate","says":"Has your user a laboratory certificate? read_certificate reads every row it prints, each with its page, and checks them against these limits.","arguments":{"place":"CA-QC"},"needs":{"content_base64":"The laboratory's certificate (PDF) or its XLSX, XLS or CSV export, as base64; or file_url, a public https address of it."},"post":"/api/v1/certificate"}]}